Les douanes aux US ...

broncos a écrit:

sauf qu'en matière fiscale, l'obligation d'effectuer la conduite et la mise en douane à l'importation incombe à l'assujetti. Au moment du contrôle, si cela n'est pas réalisé, l'administration en tirera juste les conclusions qui s'imposent...





c'est clair...

Peut-être pas si clair, puisque ta réponse ne correspond pas à mon interrogation que je vais reformuler.

Admettons que je doive recevoir une montre des US et donc soumise aux taxes.
Le vendeur fait le colis, appose l’étiquette de déclaration douanière, la documente correctement (prix, nature, etc...), TOUT est en règle.
Le colis voyage, passe par les douanes ou pas ça je n'en sais rien.
Je reçois le colis et on ne me demande rien malgré le fait que la montre est normalement soumise à la taxe.

Je fais quoi ? je vais voir les impôts, les douanes pour payer ?
Sérieusement quelqu'un a déjà eu à faire cette démarche ?

ma réponse correspond exactement et au cas présent c'est bien à toi d'aller acquitter les droits et taxes si le transporteur qui sert en l'occurrence de transitaire (fedex, UPS ou autre) ne l'a pas fait...
après, tu le fais ou pas, ça c'est ton problème...

broncos a écrit:

ma réponse correspond exactement et au cas présent c'est bien à toi d'aller acquitter les droits et taxes si le transporteur qui sert en l'occurrence de transitaire (fedex, UPS ou autre) ne l'a pas fait...
après, tu le fais ou pas, ça c'est ton problème...

Dans la plupart des cas ce qui arrive des us ou autres il y a un formulaire des douanes à remplir au depart, votre colis arrive en france au centre de tri ou il reste le temps aux douanes d'établir les taxes droit de douanes, dossier, tva il est rare de passer à travers. Apres quand le livreur de la compagnie X vient il vous demande un cheque du montant des taxes.

Voilà c'est pas compliqué. Si vous passer à travers à vous de prendre une decision sur la suite...

Peut-être pas si clair, puisque ta réponse ne correspond pas à mon interrogation que je vais reformuler.

Admettons que je doive recevoir une montre des US et donc soumise aux taxes.
Le vendeur fait le colis, appose l’étiquette de déclaration douanière, la documente correctement (prix, nature, etc...), TOUT est en règle.
Le colis voyage, passe par les douanes ou pas ça je n'en sais rien.
Je reçois le colis et on ne me demande rien malgré le fait que la montre est normalement soumise à la taxe.

Je fais quoi ? je vais voir les impôts, les douanes pour payer ?
Sérieusement quelqu'un a déjà eu à faire cette démarche ?

[/quote]

Je lis avec beaucoup d'intérêt ce post. Pour comparer, ici au Canada, plus particulièrement au Québec, les droits de douane semblent être aussi exorbitants que chez vous. Je sais une chose par contre, dû au volume (à condition qu'on utilise le système postal et pas FedEx ou UPS), une bonne partie des petits colis n'est pas contrôlée aux douanes donc pas de frais. Je reçois beaucoup de colis des USA et d'europe et j'exige toujours que les envois soient fait par leur système postal (USPS-Colissimo etc..). Si le colis livré à ma porte ne comporte pas de frais pourquoi me soucier de payer des droits s'il ne m'ont pas été réclamés? Pour ma part, quand j'envoie un colis aux USA ou en europe, j'utilise toujours Expresspost Canada et les récipients évitent, en majeure partie de payer des droits faramineux. Il faut être prêts à débourser mais c'est toujours plaisant quand le colis est livré avec zéro frais rattachés!

broncos a écrit:

ma réponse correspond exactement et au cas présent c'est bien à toi d'aller acquitter les droits et taxes si le transporteur qui sert en l'occurrence de transitaire (fedex, UPS ou autre) ne l'a pas fait...
après, tu le fais ou pas, ça c'est ton problème...

Merci, c'est clair

Maintenant, il ne semble pas évident en tant que particulier de payer cette taxe en direct.
J'ai trouvé un post où quelqu'un avait essayé en vain de la payer directement pour éviter les frais de dossier et tout le tralala.

Le problème c'est que je vois mal comment eBay s'y prendrait pour reverser cet argent à l'administration fiscale FRANÇAISE... Les taxes d'importation doivent être payées dans le pays d'arrivée, au franchissement de la frontière et sûrement pas à l'achat.

En gros, même si ces frais d'importation et de douane incluaient les taxes (TVA + 4,5%), on serait susceptible de les payer 2 fois si l'administration fiscale française dit qu'elle n'a reçu aucun paiement de la part d'eBay, ou encore si le transporteur paye ces frais de douane pour notre compte !

Conclusion, c'est de l'escroquerie et probablement du détournement de fonds (où va l'argent ?), il n'y aucun encadrement juridique.

DevilAttorney a écrit:

Donc plus de 50% de frais de douane ça te paraît normal dans ton achat ?

Je me demande simplement à quoi cela est du, qu'est-ce qui justifie cette nouveauté sur la baie, et si le calcul de cette taxe est fait par rapport au pays d'arrivée (comment peuvent-ils le savoir d'ailleurs ?)

Ha non ca ne m'a pas parru normal  Mais la Belgique est "amusante" si l'expéditeur ment sur la facture, c'est celui qui recoit qui paie l'amende  (d'ou ce que j'ai payé).
Dans ce cadre la, le systeme d'ebay m'interresse moi (pas sur de si gros achat, mais payé 10% de frais de plus si j'ai l'assurance de ne pas payer d'amende de douane, ca peut être interressant)

Après ce qui m'inquiete comme tu le fais remarquer plus loin, c'est si ca ne fonctionne pas  et que l'on risque de payer deux fois.

Moi je pensais que c'etait un systeme genre fedex (et que c'est fedex qui pait en France), si ce n'est pas le cas c'est chaud.

Arno a écrit:

Je n'ai jamais acheté aux US, sauf des conneries, et jamais au delà des 300/400 $ ... donc définitivement réglé.
Pour ceux que ça intéresse voici en quoi consiste les frais :

Les frais d'importation incluent :

   Les ventes, les biens et les services Frais
   Les taxes sur la valeur ajoutée
   Les droits de douane
   Les tarifs douaniers
   Les droits d'accise
   Les autres montants calculés ou prélevés par les autorités gouvernementales en relation avec l'importation de biens dans le pays d'importation concerné
   Les frais de courtage tiers (y compris les frais d'avance de fonds et de déboursement, ainsi que les frais d'expédition et de dossier des courtiers en douane)
    Les pénalités
   Les frais de classification associés à l'attribution d'un code de classification selon le Système harmonisé (« SH »)
   Les frais associés au contrôle et à la vérification de la conformité des exportations et à l'attribution d'un Numéro de classification du contrôle des exportations (NCCE)
   Les frais associés à la gestion des variations entre les frais d'importation estimés et les frais réels.

Mais ... okazou :

Les frais d'importation n'incluent pas :

   L'impôt sur le revenu ... Normal, on s'en doute ...

   Les taxes sur les marchandises ... Là, c'est un peu moins drôle ... p'tain, encore des taxes ?

   Tous droits de douane, taxes, suppléments, amendes, pénalités ou autres frais qui peuvent vous être imposés par les autorités douanières ou fiscales après le dédouanement et la livraison (ou la remise en mains propres) d'un objet acheté via le Service de livraison internationale à l'adresse que vous avez indiquée.  Quoi ??? Encore ???

Les frais d'importation s'ajoutent aux droits de douane et aux taxes prélevés par les agents des administrations douanières et fiscales du pays concerné. ... Bouummmm ... sciaaccc dans les dents ... Bobo dis donc mon Doudou ...

Alors si j'ai bien suivi, en plus des 771$ concernés plus haut, il y a encore un risque de passer à la toise coté Français ?
En résumé, un acheteur poissard, archi noir, black de chez black, celui qui perd toujours à pile ou face, même avec une pièce à deux faces ( elle tombe sur la tranche ) risque de payer une Sub 2 fois le prix en UE !!
 &

Ça fait effectivement mal au cucu
eBay est devenu une annexe de la Fistinière...
Pour en revenir à nos frais de douane, il est exact que le risque est moins grand en passant par USPS (US Postal Service) que par UPS ou FedeX.
Maintenant faut que le vendeur accepte de passer par USPS pour l'envoi... Ce qui est moins sûr car les ricains ayant une fâcheuse tendance à respecter les process, même à la mords-moi le nœud, dans le business (leur côté teuton sur les bords)

broncos a écrit:

la chance potentielle d'être un délinquant? payer les droits et taxes est une obligation légale...


parce que c'est la loi...

Mais quelle est la logique, dans la loi, d'appliquer une TVA pour une vente de bien d'occasion entre particuliers sous prétexte que c"est une transaction internationale. Ce type de transaction n'est pas assujetti à la TVA pour une transaction nationale ni aux US ni en France, sauf erreur de ma part.

Ah oui, c'est parce que dans un cas le fisc a la possibilité de mettre la taxe en place, alors qu'aucun contrôle n'est possible dans l'autre.

Il y a pire encore.

Si tu envoies une de tes montres aux US pour la faire restaurer, au retour tu paies la TVA sur la somme de la valeur de ta montre et du cout de la restauration.

willbur a écrit:

Il y a pire encore.

Si tu envoies une de tes montres aux US pour la faire restaurer, au retour tu paies la TVA sur la somme de la valeur de ta montre et du cout de la restauration.

ah oui? montre moi un exemple avec la quittance acquittée. Je suis extrêmement curieux...

willbur a écrit:

Il y a pire encore.

Si tu envoies une de tes montres aux US pour la faire restaurer, au retour tu paies la TVA sur la somme de la valeur de ta montre et du cout de la restauration.

Dans ce cas mieux vaut payer la réparation en France.

Voici ce que j'ai lu lors de mes investigations d'aujourd'hui.

les douanes a écrit:

Par ailleurs, les biens qui sont exportés temporairement et qui sont réimportés après avoir fait l'objet d'une réparation, d'une transformation, d'une adaptation, d'une façon ou d'une ouvraison hors du territoire des États membres de l'Union européenne, sont soumis à la taxe, lors de leur réimportation, sur la valeur des biens et services fournis par le prestataire (article 293 du CGI).

Le lien de la page ICI dans le § IV.

euh oui, faut mieux lire alors: "sur la valeur des biens et services fournis par le prestataire". C'est à dire sur le cout de la restauration au cas présent (pièces et main d'œuvre facturés)...
cela s'appelle du perfectionnement passif...

Vu comme ca c'est moins choquant.

Mais leur formulation n'est pas très bien choisie car pouvant porter à confusion par ce manque de précision entre biens et biens...

Personne n'a relevé ce petit paragraphe incendiaire :

Les frais d'importation s'ajoutent aux droits de douane et aux taxes prélevés par les agents des administrations douanières et fiscales du pays concerné. ... ...
Alors si j'ai bien suivi, en plus des 771$ concernés plus haut, il y a encore un risque de passer à la toise coté Français ?


Les frais d'importation sont donc seulement dus et perçus par les USA ???
Et ensuite, il faut payer :"Les frais d'importation s'ajoutent aux droits de douane et aux taxes prélevés par les agents des administrations douanières et fiscales du pays concerné.
Encore un coup de 20% en arrivant dans le pays destinataire ?
Je dis ça ... je m'en bat l’œil, je n'achète jamais rien de conséquent aux US.

ce qui est trop bon, c'est qu'ils te comptent des frais d'importation alors qu'ils exportent...

Si j'ai bien compris, si tu achètes par Ebay, et que tu importes en France, tu payes des frais d'importation en sus des frais de douanes ?


Je suis très sceptique...

Sur des achats en neuf, provenance USA, livraison par FedEx et après avoir consulté le site des douanes, voici ce que j'ai payé pour une montre achetée 7700 USD... Pas de tva ou taxe locale aux USA, mais par contre, par l'intermédiaire de FedEx qui m'a refacturé, j'ai payé environ 1200 eur de TVA et 1 eur de frais d'importation de la montre.

Pour rappel :

http://www.douane.gouv.fr/articles/a10798-calcul-des-droits-et-taxes-sur-les-achats-a-l-etranger

douanes.gouv.fr a écrit:

Tableaux d'estimation de droits et taxes sur la base du Tarif Douanier Commun

Préambule

Compte tenu de la diversité des marchandises importées, les tableaux, ci-dessous, ne peuvent se substituer à la réglementation en vigueur. Cependant, ils donnent à titre indicatif un aperçu des droits de douane et autres taxes qui seront à acquitter à la douane, lors de votre arrivée en France.

Ainsi, au-delà des seuils des franchises douanières précitées, vous devez déclarer à la douane les produits que vous transportez et payer les droits et taxes correspondants. Sachez que vous pouvez être contrôlé par les services douaniers aux frontières avec les pays non membres de l’Union européenne, mais aussi sur l’ensemble du territoire national et du territoire douanier communautaire.

La colonne des droits de douane mentionne un pourcentage (ou une fourchette basse et haute) à appliquer au montant facturé de la marchandise, auquel s'ajoutera la TVA française. A noter que, dans le cas de l'achat d'une marchandise toutes taxes payées (TTC), la TVA française s'ajoute aux droits de douane.

La colonne des droits de douane mentionne un pourcentage (ou une fourchette basse et haute) à appliquer au montant facturé de la marchandise, auquel s’ajoutera la TVA française. A noter que, dans le cas de l’achat d’une marchandise toutes taxes payées dans un pays hors Union européenne (TTC), la TVA française s’ajoute aux droits de douane.

En l'absence de déclaration de vos marchandises, vous vous exposez à une possible confiscation de votre marchandise et au paiement d’une amende douanière, voire à des poursuites judiciaires.

Les tableaux proposés ci-après s'appliquent aussi aux achats à distance (colis postaux, envois entre particuliers, achats sur Internet) ainsi qu'aux marchandises contenues dans les bagages des voyageurs. Nous vous invitons toutefois à lire les informations sur les achats à distance et envois entre particuliers


Quelle que soit la marchandise que vous souhaitez importer, vous pouvez déterminer précisément les droits de douane applicables en fonction de la nature du produit acheté et du pays où vous vous l'êtes procuré, en utilisant le moteur de recherche de l'encyclopédie tarifaire RITA. Seul le taux de taxation repris dans RITA fait foi.

La nomenclature douanière mentionnée dans les tableaux suivants est purement indicative et correspond à des modèles types. Selon la réglementation communautaire, seul le renseignement tarifaire contraignant (RTC) engage l'administration sur le classement établi pour une marchandise donnée. Le classement sous une nomenclature douanière dépend des caractéristiques réelles de la marchandise, sans tenir compte de sa désignation commerciale.

(...)


3. Horlogerie, bijouterie Exemple d’articles d’horlogerie et bijouterie (Taux applicable au 1er janvier 2014)

Morailité, je comprends plus rien pour ma part...

Pour les montres de plus de 100 ans, le taux devrait être de 5% pour la TVA, c'est très peu appliqué et on prend 20% non à cause des douanes mais des transitaires et courtiers qui s'en foutent.

Il faut ceci étant se méfier des frais prépayés car souvent, il faut repayer... Et réclamer reste lettre morte.

broncos a écrit:

ce qui est trop bon, c'est qu'ils te comptent des frais d'importation alors qu'ils exportent...

Voila au moins un qui a suivi.
Effectivement, les US te comptent des taxes à l'import ... pour exporter !
Plus fort, ce n'est pas possible !

Et qui facture ces taxes à l'import pour exporter ? Les douanes US ?
Je sais bien que les américains sont parfois incompréhensibles, mais là, je penche plutôt pour un "speech" des vendeurs ebay qui veulent se couvrir et se recouvrir et se surcouvrir sur leurs responsabilités, à l'américaine en somme...

Il est bien evident que ce que j'ai cité sur mes posts ne sort pas du délirium d'un vendeur Ricain à la sauvette, mais bien des CGU eBay.
Dont voici la première partie.
Il s'agit entre autre de :

.Relation entre eBay et Pitney Bowes. eBay Inc., eBay International AG (« eBay ») et Pitney Bowes sont des entreprises indépendantes. Elles ont conclu ensemble un accord visant à mettre les services à votre disposition. eBay ne fournit aucun de ces services et n'est pas responsable des services fournis par Pitney Bowes. Pitney Bowes n'appartient pas au groupe eBay et n'est pas associée à eBay.

.No Agency. Aucun partenariat, représentation, coentreprise, relation employé-employeur ou franchiseur-franchisé entre vous et eBay (ou entre vous et Pitney Bowes, si ce n'est de manière restrictive tel que décrit à la Section 3(a)(iv) et 3(b)(i)) n'est visé ou créé par les présentes Conditions d'utilisation. Vous vous engagez à ne pas utiliser eBay ni Pitney Bowes (ni aucun de leurs sous-traitants, sociétés apparentées ou autres fournisseurs de services) en tant qu'agents pour la réception de courrier national ou international en votre nom. Par ailleurs, ces parties se refuseront en toutes circonstances d'agir à ce titre.

Et en final, la page eBay qui explique comment ils sont doués pour bien vous enfumer !

Oui Arno, je te confirme cette belle arnaque de la part d'ebay. En gros c'est un intermédiaire qui se gave sur notre dos. Ebay Global programm est une belle banane. Les ricains doivent envoyer l'objet à une entreprise tiers qui est en charge du suivi et du paiement des taxes... Bref n'importe quoi puisque les colis ne sont même pas ouverts. J'ai écrit à ebay pour dénoncer ça. Ils se sont bien marrés. Ebay est la proie d'investisseurs voraces depuis peu. Ils ont changé leur CGV pour bien nous mettre profond. Le plus drôle étant le coup des frais de port, je m'explique. J'ai trouvé un objet que je convoitai. Prix d'achat immédiat 10 euros. Frais de port 450... Ainsi le vendeur ne payait pas de commission à ebay. La boîte a compris l'astuce, ils sont cons et cupides mais pas idiots. Donc maintenant ils prennent un pourcentage sur les frais de livraison... Comment gagner plus en faisant moins. Ebay est une belle salope... La vente de paypal est une belle fumisterie aussi. Mais bon gagner toujours plus de pognon à court terme n'est il pas la vocation de financiers incapables et incompétents ? Sinon ils feraient un vrai travail...
Pour finir Ebay en France c'est un bureau vide, à Paris. J'y suis allé. Ils sont trois. Ils ne servent à rien.
Si vous écrivez à ebay, c'est un robot marocain ou tunisien qui vous répond.
Mais à part ça les frais augmentent pour l'amélioration du service, et l'investissement. Ahahahaha.
Si on ne vous paye pas un objet, vous devez ouvrir un litige, qui ne sert à rien. Pour ne pas avoir à payer la commission, il faut fermer le litige... Bah voyons tout ça est très logique... Boîte de taré.
En gros c'est l'utilisateur et des serveurs qui font tout. Ebay palpe c'est tout.
Finalement ma grand mère avait raison, c'est toujours mieux avant...

La politique horlogère est pas mal aussi chez ebay. Je voulais vendre une breitling datora like. Tout le monde connaît l'histoire de Breitling. Même boîtier, même cadran, valjoux 7734... Mais de marque Desira, que j'avais donc présentée comme une poor man breitling datora. Annonce retoquée pour contrefaçon. Breitling qui n'assume pas son passé de réemboîteur a dû passer des accords avec la baie...

Le groupe américain de distribution en ligne eBay poursuit ses préparatifs de scission avec l'annonce mercredi de 2.400 suppressions d'emplois et d'une possible vente d'une branche d'activité supplémentaire. Le groupe, qui a prévu de rendre son indépendance au deuxième semestre à sa filiale de paiements PayPal, précise dans un communiqué que ces coupes seront réalisées d'ici la fin mars et représenteront 7% de ses effectifs mondiaux.
Elle devraient toucher à la fois ses plateformes de commerce en ligne, qui constitueront le coeur du nouvel eBay, PayPal, et la branche «Enterprise», qui offre des services pour les initiatives de grandes sociétés de distribution dans le domaine du commerce en ligne, indique-t-il sans détailler davantage.
Le groupe a publié parallèlement une perte nette de 41 millions de dollars pour l'ensemble de 2014 après un bénéfice de 2,9 milliards de dollars l'année précédente. C'est dû en grande partie à une lourde charge fiscale de plusieurs milliards de dollars passée dans les comptes du premier trimestre et liée au rapatriement aux Etats-Unis de liquidités jusque là conservées à l'étranger et donc à l'abri des impôts américains.
Source AFP

Bah sinon pour echapper a tout ca, boum une adresse de livraison et un re-expediteur comprehensif...en plus ici c'est super facile meme pas besoin d'aller au bureau de poste, il suffit de laisser le paquet sous le porche et le postier s'occuppe de tout