FORUMAMONTRES
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
| |
 

 Question douanes françaises

Aller en bas 
AuteurMessage
capoline
Membre super actif
capoline

Nombre de messages : 361
Date d'inscription : 18/01/2016

Question douanes françaises Empty
MessageSujet: Question douanes françaises   Question douanes françaises EmptyVen 21 Fév 2020 - 19:26

Bonjour à tous,

J'habite aux Emirats Arabes Unis depuis 5 ans et prévois un retour en Europe d'ici quelques mois.

Mon problème:

En 5 ans, j'ai accumulé une petite collection de 15 montres (Rolex, IWC, JLC, Patek, Vacheron, Panerai, etc... pour une valeur marchande moyenne d'a peu près 10K Euros / piece)

Vis à vis de la loi, ai-je le droit de ramener toutes mes montres d'un coup ? Dois-je déclarer quelque chose aux douanes ? Dois-je fournir les factures ? 

Certaines ont été achetées entre particuliers, donc pas de facture...
Certaines ont été achetées aux UAE.
Certaines ont été achetées en France.

Il me semble qu'en Europe le montant maximum autorisé a être transporté est de 10K Euros par personnes en espèce. Est-ce vrai également pour des objets comme les montres ?

Je vous remercie d'avance pour vos réponses.

Bonne journée / soirée

C.
Revenir en haut Aller en bas
Tass2909
Puits de connaissances
Tass2909

Nombre de messages : 4173
Age : 27
Localisation : Strasbourg
Date d'inscription : 07/01/2016

Question douanes françaises Empty
MessageSujet: Re: Question douanes françaises   Question douanes françaises EmptyVen 21 Fév 2020 - 20:00

Page 13
https://www.douane.gouv.fr/sites/default/files/documentation/pdf/voyagez-tranquille.pdf
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
LAURENT74
Membre Hyper actif


Nombre de messages : 660
Date d'inscription : 27/12/2013

Question douanes françaises Empty
MessageSujet: Re: Question douanes françaises   Question douanes françaises EmptyVen 21 Fév 2020 - 20:38

JP on te demande ...
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
Labrax1450
Membre très actif


Nombre de messages : 250
Localisation : Caen
Date d'inscription : 07/09/2015

Question douanes françaises Empty
MessageSujet: Re: Question douanes françaises   Question douanes françaises EmptyVen 21 Fév 2020 - 20:59

https://www.douane.gouv.fr/demarche/vous-souhaitez-connaitre-les-franchises-applicables-lors-du-transfert-de-votre-residence

Il faut distinguer la situation du voyageur lambda de l’expatrié qui revient...

Tout est expliqué sur le lien.
Revenir en haut Aller en bas
broncos
Membre éminent.
broncos

Nombre de messages : 21792
Age : 54
Localisation : dans le 76...
Date d'inscription : 15/09/2008

Question douanes françaises Empty
MessageSujet: Re: Question douanes françaises   Question douanes françaises EmptyVen 21 Fév 2020 - 21:53

@Labrax1450 a écrit:
https://www.douane.gouv.fr/demarche/vous-souhaitez-connaitre-les-franchises-applicables-lors-du-transfert-de-votre-residence

Il faut distinguer la situation du voyageur lambda de l’expatrié qui revient...

Tout est expliqué sur le lien.


Voilà, tout est dit ci-dessus...

Je te conseille juste d'être très précis et de ne rien omettre dans ton inventaire et de produire un maximum de facture, quand cela est possible bien sur...

Bon retour...

Wink
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
capoline
Membre super actif
capoline

Nombre de messages : 361
Date d'inscription : 18/01/2016

Question douanes françaises Empty
MessageSujet: Re: Question douanes françaises   Question douanes françaises EmptyVen 21 Fév 2020 - 22:06

Merci à tous, 

Tres intéressant. Il suffirait donc de faire un inventaire des biens (montres) 
Que je souhaite rapatrier en même temps afin d’être exonéré de tout payment se tva ou autres taxes ?

Autre question, si au moment de mes allez-retour Dubaï/paris je suis toujours résident à Dubaï. Ai-je le droit de porter une ou plusieurs montres avec moi et d’éventuellement les laisser en France chez mes parents en attendant d’avoir ma résidence principale et l’annulation de mon visa de résident aux UAE ?
Revenir en haut Aller en bas
broncos
Membre éminent.
broncos

Nombre de messages : 21792
Age : 54
Localisation : dans le 76...
Date d'inscription : 15/09/2008

Question douanes françaises Empty
MessageSujet: Re: Question douanes françaises   Question douanes françaises EmptyVen 21 Fév 2020 - 22:16

Tant que ta résidence est à Dubaï, tu as le droit de venir avec autant de montre que tu veux à condition de repartir avec...

Et ton intérêt est quelles figurent à l'inventaire car elles seront fiscalement couvertes, donc de les rapatrier au dernier moment...
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
capoline
Membre super actif
capoline

Nombre de messages : 361
Date d'inscription : 18/01/2016

Question douanes françaises Empty
MessageSujet: Re: Question douanes françaises   Question douanes françaises EmptySam 22 Fév 2020 - 16:05

Merci Broncos !
Revenir en haut Aller en bas
willbur
Permanent passionné
willbur

Nombre de messages : 2316
Age : 43
Localisation : IDF
Date d'inscription : 11/07/2013

Question douanes françaises Empty
MessageSujet: Re: Question douanes françaises   Question douanes françaises EmptyDim 23 Fév 2020 - 11:47

En parcourant le lien, une description m'a interpellé :

Sont exclus de la franchise, les produits alcooliques, les tabacs et produits de tabac, les moyens de transport à caractère utilitaire, les véhicules à usage mixte, les habitations transportables, les matériels à usage professionnel autres que les instruments portables d'arts mécaniques ou libéraux, les stocks de matières premières et de produits ouvrés ou semi-ouvrés.


Wikipedia me renvoi à une définition du moyen age....

Est-ce que les montres sont considérés comme des instruments portables d'arts mécaniques ?
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
broncos
Membre éminent.
broncos

Nombre de messages : 21792
Age : 54
Localisation : dans le 76...
Date d'inscription : 15/09/2008

Question douanes françaises Empty
MessageSujet: Re: Question douanes françaises   Question douanes françaises EmptyDim 23 Fév 2020 - 11:57

non...
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
willbur
Permanent passionné
willbur

Nombre de messages : 2316
Age : 43
Localisation : IDF
Date d'inscription : 11/07/2013

Question douanes françaises Empty
MessageSujet: Re: Question douanes françaises   Question douanes françaises EmptyDim 23 Fév 2020 - 14:31

Peux-tu nous donner des exemples dans ce cas ?
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
broncos
Membre éminent.
broncos

Nombre de messages : 21792
Age : 54
Localisation : dans le 76...
Date d'inscription : 15/09/2008

Question douanes françaises Empty
MessageSujet: Re: Question douanes françaises   Question douanes françaises EmptyDim 23 Fév 2020 - 15:54

Cela concerne les instruments ou appareils nécessaires à l'exercice de la profession de l'intéressé étant assimilés à des biens personnels: les couteaux d'un cuisiniers, des instruments de chirurgien ou de médecin...
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
willbur
Permanent passionné
willbur

Nombre de messages : 2316
Age : 43
Localisation : IDF
Date d'inscription : 11/07/2013

Question douanes françaises Empty
MessageSujet: Re: Question douanes françaises   Question douanes françaises EmptyDim 23 Fév 2020 - 16:41

Merci
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
 
Question douanes françaises
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
FORUMAMONTRES :: Forum général de discussions horlogères-
Sauter vers: