FORUMAMONTRES
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
| |
 

 Affaire de marché gris démantelée

Aller en bas 
+13
hippone
simplicity
pwarfy
ppp
Nork
montecristo
FeNrIr1
1000 ft = 300m
bartabas
ftikai
le justicier
ad06
brecottier
17 participants
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
brecottier
Animateur
brecottier


Nombre de messages : 860
Age : 42
Date d'inscription : 18/12/2006

Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty26.05.08 21:28

Un mandataire italien avait acheté 350 montres de prestige hors TVA12

Un ressortissant italien était poursuivi, cet après-midi par le tribunal d'Avignon, pour avoir acheté 350 montres de luxe détaxées et destinées à des clients demeurant hors communauté européenne.

Cinq bijoutiers d'Avignon, Toulon, Grenoble et Lyon étaient également poursuivis pour complicité, la justice reprochant à ces professionnels d'avoir fait preuve de légéreté en acceptant seulement des photocopies de passeport et non la présence physique de l'acquéreur au moment de l'achat.

Une peine de prison a été requise contre le mandataire et des peines d'amende pour les cinq bijoutiers. Le jugement a été mis en délibéré.

Source : La Provence (éditions Vaucluse)
Revenir en haut Aller en bas
ad06
Animateur Chevronné
ad06


Nombre de messages : 1426
Localisation : PACA
Date d'inscription : 12/02/2008

Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty26.05.08 21:43

aie aie aie
Revenir en haut Aller en bas
le justicier
Membre Hyper actif
le justicier


Nombre de messages : 731
Date d'inscription : 05/09/2007

Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty26.05.08 22:28

C'est un pb de TVA et pas de marché gris.

Le Justicier
Revenir en haut Aller en bas
ftikai
Puits de connaissances
ftikai


Nombre de messages : 4763
Date d'inscription : 31/07/2006

Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty27.05.08 0:14

C'est du blanchissement d'argent. En fouillant bien, les super flics pourraient remonter la filière et arriver jusqu'à Ben Laden.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty27.05.08 3:28

le justicier a écrit:
C'est un pb de TVA et pas de marché gris.

Le Justicier

C'est jamais bien différent, à moins que tu puisses être le premier à proposer une définition vraiment claire du marché gris...

Incompréhensible
Revenir en haut Aller en bas
bartabas
Animateur
bartabas


Nombre de messages : 857
Age : 53
Localisation : Thionville-Luxembourg
Date d'inscription : 07/01/2008

Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty27.05.08 3:38

Marché gris : produits proposés à bas prix résultant d'un déstockage, à tout le moins d'une volonté, d'un fabricant hors de ses circuits de commercialisation habituels ... et généralement hors garantie

Rien à voir avec un carrousel de TVA !
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty27.05.08 3:40

bartabas a écrit:
Marché gris : produits proposés à bas prix résultant d'un déstockage, à tout le moins d'une volonté, d'un fabricant hors de ses circuits de commercialisation habituels ... et généralement hors garantie

Rien à voir avec un carrousel de TVA !

Et l'application sur les marques d'horlogerie? une speed, idem depuis 1996 et, j'espère, pour les 30 années à venir destockée?

En horlogerie, que ca soient en Asie, sur Internet ou chez Raoul et Curly (qui d'ailleurs perdent leurs marques les unes après les autres), le marché gris n'est qu'une question de TVA...


Dernière édition par jeremyl le 27.05.08 4:28, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
bartabas
Animateur
bartabas


Nombre de messages : 857
Age : 53
Localisation : Thionville-Luxembourg
Date d'inscription : 07/01/2008

Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty27.05.08 3:43

Alors explique moi pourquoi les revendeurs "gris", souvent, liment les numéros des montres ??? tu crois que le mec aux USA en à quelque chose à fou .. faire de la TVA française ?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty27.05.08 3:47

bartabas a écrit:
Alors explique moi pourquoi les revendeurs "gris", souvent, liment les numéros des montres ??? tu crois que le mec aux USA en à quelque chose à fou .. faire de la TVA française ?

Si ton revendeur qui lime les numéros te vend de la marchandise volée, ce n'est plus une fraude ficale mais du recel!

Mieux, t'en as d'autres des bonnes idées comme ça, je suis preneur...

Le "watch jacking" peut être?

Ne reste pas suspendu à ta messagerie, le MP n'est pas pour tout de suite...
Revenir en haut Aller en bas
bartabas
Animateur
bartabas


Nombre de messages : 857
Age : 53
Localisation : Thionville-Luxembourg
Date d'inscription : 07/01/2008

Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty27.05.08 3:52

Je n'attends jamais rien, ni de toi, ni d'autres ... alors tes messages ...

citons, la main sur le coeur :Si ton revendeur qui lime les numéros te vend de la marchandise volée, ce n'est plus une fraude ficale mais du recel!

Ouaip, sauf que si tu attends le réveil ce matin des vrais gens de la vraie vie, tu verras que, majoritairement, le marché gris à numéros limés est alimenté par les marques elles-mêmes, de manière volontaire ou non. Si tu souhaite croire le contraire, libre à toi ...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty27.05.08 3:56

bartabas a écrit:
Je n'attends jamais rien, ni de toi, ni d'autres ... alors tes messages ...

citons, la main sur le coeur :Si ton revendeur qui lime les numéros te vend de la marchandise volée, ce n'est plus une fraude ficale mais du recel!

Ouaip, sauf que si tu attends le réveil ce matin des vrais gens de la vraie vie, tu verra que, majoritairement, le marché gris à numéros limés est alimenté par les marques elles-mêmes, de manière volontaire ou non. Si tu souhaite croire le contraire, libre à toi ...

Je ne crois pas le contraire, je sais le contraire.

Maintenant, si toi tu veux te rassurer en achetant au fin fond du trou du cul du monde une montre "neuve" aux numéros limés à 75% du prix catalogue, en espérant que ton économie de bouts de chandelles ne te posera aucun problème quand tu auras un soucis SAV ou une simple révision, alors oui, tu as raison bien sûr! thumright
Revenir en haut Aller en bas
bartabas
Animateur
bartabas


Nombre de messages : 857
Age : 53
Localisation : Thionville-Luxembourg
Date d'inscription : 07/01/2008

Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty27.05.08 4:05

jeremyl a écrit:
Je ne crois pas le contraire, je sais le contraire.

Maintenant, si toi tu veux te rassurer en achetant au fin fond du trou du cul du monde une montre "neuve" aux numéros limés à 75% du prix catalogue, en espérant que ton économie de bouts de chandelles ne te posera aucun problème quand tu auras un soucis SAV ou une simple révision, alors oui, tu as raison bien sûr! thumright

C'est toujours bien de se trouver face à des gens qui savent ... mais qui, arrête moi si je me trompe, n'ont jamais pratiqué par patriotisme ... mouarff

Maintenant, pas de chance pour toi, mais tu t'éloigne du sujet. Nous parlions TVA vs marché gris. Je te rassure, je n'ai jamais acheté dans "le trou du cul du monde" (mais donne moi la direction, visiblement tu connais le chemin) ...

Allez, tu as raison, il est trop tard ou trop tôt ... Fraudeur à la TVA, revendeurs au marché gris, tous pourris ... pendons les haut et court ... Satisfait ? j'peux dodo now ? Nimportnawak ...
Revenir en haut Aller en bas
brecottier
Animateur
brecottier


Nombre de messages : 860
Age : 42
Date d'inscription : 18/12/2006

Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty27.05.08 7:40

Je ne pensais vraiment pas que le titre aurait pu provoquer autant de remous. Maintenant le probleme vient apparement de la définition du marché gris. Pour certains, ce n'est que la faute des marques... qui bradent des stocks de montres qu'on ne peut trouver nul part ailleurs ! Pour d'autre, le manege de la fraude a la TVA en fait partie (a priori, j'en fait parti).
Y a t'il quelqu'un qui peut donner une définition clair de quelque chose qui par définition est flou ?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty27.05.08 8:44

le sujet ''marché gris'' a semble t il déjà été débattu dans un topic très houleux en février dernier... je ne le retrouve malheureusement pas.
Il me semble que le sujet avait finalement été vérouillé . De mémoire ? quid 2
Revenir en haut Aller en bas
le justicier
Membre Hyper actif
le justicier


Nombre de messages : 731
Date d'inscription : 05/09/2007

Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty27.05.08 9:37

Dans le cas présent, un acheteur Italien, prend un lot de montres (que ce soit marché gris ou pas, peu importe) et obtient des bijoutiers qu'ils en déclarent la vente aux autorités fiscales comme un export, càd une ventre hors UE.

L'administration fiscale considère qu'il ne s'agit pas d'une vente export mais simplement d'une livraison intracommunautaire, puisque l'acheteur est Italien, qui doit donc faire l'objet d'une déclaration, l'acheteur étant censé déclarer et payer la TVA à destination dans son pays.

La législation communautaire impose au vendeur de vérifier les coordonnées de l'acheteur, ce qui dans la cas présent n'a pas été fait ou mal fait en se contentant d'une photocopie, d'un passeport, soit avec une fausse adresse, soit hors UE, ça on ne le sait pas.

Pour conclure, le marché gris n'est pas un marché frauduleux, loin de là.

Le Justicier
Revenir en haut Aller en bas
1000 ft = 300m
Membre Hyper actif
1000 ft = 300m


Nombre de messages : 747
Localisation : 13
Date d'inscription : 05/05/2007

Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty27.05.08 9:39

Le marché gris est un marché parallèle ou la TVA est fraudée afin de pouvoir revendre moins cher les produits et ce dans tous les secteurs d'activités . Les marques peuvent être complices de cette fraude...
Revenir en haut Aller en bas
FeNrIr1
Animateur
FeNrIr1


Nombre de messages : 971
Date d'inscription : 14/11/2007

Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty27.05.08 9:42

ftikai a écrit:
C'est du blanchissement d'argent. En fouillant bien, les super flics pourraient remonter la filière et arriver jusqu'à Ben Laden.

MAis c'est presque sur Chinois

parfois on a l'impression que voler l'Etat est pire que de rouler bourré ...
Revenir en haut Aller en bas
brecottier
Animateur
brecottier


Nombre de messages : 860
Age : 42
Date d'inscription : 18/12/2006

Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty27.05.08 9:43

C'est donc bien ca... Tout le monde ne s'entend pas sur l'inclusion ou non de la fraude a la TVA comme une entité du marché gris.
Revenir en haut Aller en bas
montecristo
Passionné absolu
montecristo


Nombre de messages : 2608
Age : 47
Localisation : Paris
Date d'inscription : 26/06/2006

Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty27.05.08 9:51

Je ne crois pas que la fraude à la TVA fasse partie intégrante du marché gris... C'est bien souvent un moyen pour les dépositaires d'une marque d'écouler certains de leurs modèles à plus bas prix...
Revenir en haut Aller en bas
Nork
Permanent passionné
Nork


Nombre de messages : 2489
Age : 34
Localisation : Erasme
Date d'inscription : 18/02/2008

Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty27.05.08 9:59

" Le marché gris n'est pas un marché illégal " Dixit mon prof d'éco. Mr. Green

Il n'y a donc logiquement aucun rapport entre les poursuites judiciaire du ressortissant et le marché gris, cela doit donc bien être une fraude à la TVA qui est elle illégal.

My 2 cents.


Dernière édition par Nork le 27.05.08 10:07, édité 5 fois
Revenir en haut Aller en bas
http://www.baltic-watches.com
ppp
Animateur
ppp


Nombre de messages : 1215
Date d'inscription : 10/05/2008

Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty27.05.08 10:01

Dans ce cas precis l'italien est un particulier qui fait l'intermediare, c'est lui qui organise, il en fait son business.

Il achete en France des montres avec des remises negociés, bien apparament puisque bon client (350 montres minimum) auprès de detaillants qui peuvent difficilement dirent qu'ils ne le connaissent pas, au moins 30% auquel il rajoute la tva, on est pas loin des 50....Et il rentre en Italie les proposer à "ses" clients !

L'italien doit pas faire le retour de la casa à vide, il pratique certainement de la même maniere et vend certainement en France des montres discountées auprès de "connaissances" amha...

Lui va prendre "cher", les detaillants moins mais seront dans le collimateur.

Cette activité peut être assimilée au marché gris effectivement, mais pour moi, le principe de marché gris c'est plutôt quand ce sont les marques elles mêmes ou bien les AD qui organisent ce business
Revenir en haut Aller en bas
pwarfy
Animateur Chevronné
pwarfy


Nombre de messages : 1288
Date d'inscription : 12/03/2008

Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty27.05.08 10:22

1000 ft = 300m a écrit:
Le marché gris est un marché parallèle ou la TVA est fraudée afin de pouvoir revendre moins cher les produits et ce dans tous les secteurs d'activités . Les marques peuvent être complices de cette fraude...
Non.
Revenir en haut Aller en bas
http://kqlqsh.free.fr/montres
montecristo
Passionné absolu
montecristo


Nombre de messages : 2608
Age : 47
Localisation : Paris
Date d'inscription : 26/06/2006

Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty27.05.08 10:57

1000 ft = 300m a écrit:
Le marché gris est un marché parallèle ou la TVA est fraudée afin de pouvoir revendre moins cher les produits et ce dans tous les secteurs d'activités . Les marques peuvent être complices de cette fraude...

Ce n'est pas exact. Le marché gris est un marché dans lequel la TVA n'est pas fraudée. C'est un marché totalement légal existant sur l'ensemble des continents et qui permet simplement aux acquéreurs potentiels d'obtenir une remise substantielle sur leurs montres.

C'est comme dire que les importateurs parallèles pour les autos fraudent la TVA. Ce n'est pas vrai.

Et le fait de frauder la TVA est susceptible de constituer un obstacle à la mise en oeuvre de la garantie. Si la montre doit passer de France en Suisse par exemple pour le SAV et que la TVA n'est pas payée...
Revenir en haut Aller en bas
ppp
Animateur
ppp


Nombre de messages : 1215
Date d'inscription : 10/05/2008

Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty27.05.08 11:06

montecristo a écrit:

Et le fait de frauder la TVA est susceptible de constituer un obstacle à la mise en oeuvre de la garantie.
Tiens, j'aimerai bien savoir si un de ces 5 detaillants gaulés, en voyant arriver une montre avec un tampon de garantie Italien ou autres la prendrait en sav... violon
Revenir en haut Aller en bas
montecristo
Passionné absolu
montecristo


Nombre de messages : 2608
Age : 47
Localisation : Paris
Date d'inscription : 26/06/2006

Affaire de marché gris démantelée Empty
MessageSujet: Re: Affaire de marché gris démantelée   Affaire de marché gris démantelée Empty27.05.08 11:12

C'est pas tant un problème de garantie que de douane... Si la montre passe une frontière vers uyn pays hors UE et en revient, les services douaniers peuvent s'assurer que la TVA a bel et bien été payée.

S'agissant de détaillants, la présentation d'une garantie en bonne et due forme devrait suffire.
Revenir en haut Aller en bas
 
Affaire de marché gris démantelée
Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant
 Sujets similaires
-
» Loi du marché, loi de la jungle.Le marché gris des marques
» Marché gris
» Disponibilité et délai de livraison Patek Philippe
» Montre d'occasion ou montre neuve ?
» le choix in fine

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
FORUMAMONTRES :: Forum général de discussions horlogères-
Sauter vers: