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 Taxes de douane.....

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5 participants
AuteurMessage
D.Molina
Permanent passionné
D.Molina


Nombre de messages : 2324
Localisation : Sandhaas
Date d'inscription : 05/05/2005

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MessageSujet: Taxes de douane.....   douane - Taxes de douane..... EmptyMar 2 Sep 2008 - 16:07

Ayant commandé cet été une montre aux USA, j'ai reçu la montre par FEDEX (la valeur ayant été minoré par l'expéditeur pour la douane).
J'ai reçu la montre il y presque deux mois sans reçevoir de nouvelle d'une éventuelle taxe....
Hier midi, j'ai reçu une lettre d'une société de recouvrement de créance disant qu'ils étaient mandaté par FEDEX.....

Déclaré: 140 euros ET 61 euros de frêt.....le Frêt est-il taxable? Incompréhensible

A payer: 1 euro de frais de douane.
40 euros de TVA
Et surprise du chef: 10 euros de frais de dossier........ quid 2

Dois je payer des frais de dossier à une société de recouvrement alors qu'aucune facture ne m'avait été présenté précèdement????

D'avance merci pour vos expèriences et vos réponses.....
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VASCO
Animateur
VASCO


Nombre de messages : 959
Localisation : Moselle
Date d'inscription : 05/05/2005

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MessageSujet: taxes   douane - Taxes de douane..... EmptyMar 2 Sep 2008 - 16:13

SALUT !

oui il vaut mieux, demande à Franz également.....

amicalement
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TechTime
Modérateur
TechTime


Nombre de messages : 4171
Age : 101
Date d'inscription : 28/09/2006

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MessageSujet: Re: Taxes de douane.....   douane - Taxes de douane..... EmptyMar 2 Sep 2008 - 16:21

Et oui , le frêt est taxable.

Les frais de douanes sont calculés en y incorporant les frais d'envois.

Quant à Fédex , UPS et consorts ils ne se gênent pas pour te facturer une prestation de recouvrement de taxe en arguant de "frais de dossiers".

Imagines si les entreprises se mettent à facturer à leurs clients les frais de recouvrement de TVA....


Il vaut mieux payer.N'oublies pas que derrière tout ça il y a les intérêts de l'état.


Jean-François.

_________________
"Les bonobos deviendront moins bonobos et les humains moins humains.Nous ne sommes pas si différents que ça." William Fields , Fondation des grands singes de l'Iowa.
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Invité




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MessageSujet: Re: Taxes de douane.....   douane - Taxes de douane..... EmptyMer 3 Sep 2008 - 17:28

ce n'est pas une prestation de recouvrement au sens propre mais des frais de déclaration (dit transit), ils correspondent au travail d'une personne pour la saisie de la déclaration, entre autres.

concernant le transport, effectivement les frais d'envoi sont compris dans l'assiette de taxation.

bien sûr il faut payer car Fedex te demande cette somme au nom de l'état français et je ne pense pas qu'ils te lâcheront tant que tu n'auras pas payé.

Cette procédure ennuyeuse de recouvrement à posteriori est pénible mais totalement légale.
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yoli
Membre référent
yoli


Nombre de messages : 7854
Localisation : Morbihan
Date d'inscription : 31/08/2007

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MessageSujet: Re: Taxes de douane.....   douane - Taxes de douane..... EmptyMer 3 Sep 2008 - 17:36

En revanche, il est possible que Chronopost International te demande de payer le transport de chez eux à chez toi, la tu peux refuser, ils n'ont pas à te demander ça.
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zephs
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Nombre de messages : 29
Date d'inscription : 12/03/2008

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MessageSujet: Re: Taxes de douane.....   douane - Taxes de douane..... EmptyMer 3 Sep 2008 - 17:37

En même temps si cette lettre n'était pas en recommandé tu n'as rien reçu. Ça s'arrête souvent là, surtout pour une petite somme comme celle là.

Chinois
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