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 INPI et brevets

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montreure
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MessageSujet: INPI et brevets   INPI et brevets EmptyJeu 2 Déc 2010 - 14:40

Bonjour,
Je cherche à connaitre les détails d'un brevet ancien (20° siècle), à partir de la marque et/ou de la date du dépôt de brevet.
Quelqu'un peut-il m'indiquer comment procéder ?
D'avance merci.
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rav6en
Animateur
rav6en

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MessageSujet: Re: INPI et brevets   INPI et brevets EmptyJeu 2 Déc 2010 - 14:44

bonjour,

Le 20ème siècle date d'il y a 10 ans, c'est cela que tu appelles ancien ?!

Ceci mis a part, commence déjà par le site suivant : http://fr.espacenet.com/advancedSearch?locale=fr_FR
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montreure
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MessageSujet: Re: INPI et brevets   INPI et brevets EmptyJeu 2 Déc 2010 - 19:29

Merci de l'info. Je m'y rends tout de suite.
NB. OK pour 20° siècle depuis 10 ans. Mais ma recherche porte sur l'année 1905.. Encore merci
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sebastien72
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MessageSujet: Re: INPI et brevets   INPI et brevets EmptyJeu 2 Déc 2010 - 20:00

Le 20eme siècle a commencé il y a 110 ans. Nous sommes au 21eme siècle, là.

Le 1er siècle a commencé en l'an 1...
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plume68
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plume68

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MessageSujet: Re: INPI et brevets   INPI et brevets EmptyJeu 2 Déc 2010 - 20:39

attention, a l'inpi, tu n'as que les brevet français!
et également que ceux numérisés (qui représente une très faible quantité) la seule solution, te déplacer (c'est a coté de place Clichy si mes souvenir son bon). ou payer un "expert" en recherche d’antériorité.

bon courage!!!!
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PhZ
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PhZ

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MessageSujet: Re: INPI et brevets   INPI et brevets EmptyJeu 2 Déc 2010 - 21:11

Ca ne répondrait pas à la question ? > http://bases-marques.inpi.fr/
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montreure
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MessageSujet: Re: INPI et brevets   INPI et brevets EmptyJeu 2 Déc 2010 - 21:45

Merci à tous de ces précisions. J'ai bien trouvé une réponse (partielle?) à ma question. L'adresse fournie par rav6en nécessite un peu d'apprentissage qui devient vite rentable. Il est possible de consulter toutes (?) les bases européennes et non pas la seule INPI. Bonne soirée.
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AlexR
Membre très actif
AlexR

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MessageSujet: Re: INPI et brevets   INPI et brevets EmptyVen 3 Déc 2010 - 16:33

@montreure a écrit:
Il est possible de consulter toutes (?) les bases européennes et non pas la seule INPI. Bonne soirée.
Normalement, tu as même accès à la base mondiale... Souvent, l'intégralité du brevet n'est pas reproduite mais tu as accès à un certain nombre d'infos : résumé, revendications, etc.
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plume68
Passionné absolu
plume68

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MessageSujet: Re: INPI et brevets   INPI et brevets EmptyVen 3 Déc 2010 - 17:01

alors, c'est un peu compliqué. comme je te l'ai dis, seuls les brevets numérisés sont présent (et il représente une relativement faible quantité a l'inpi) la seul solution est d'allé consulter leurs grimoires (et pour l'avoir fait plus d'une fois, je peux te dire que c'est bien casse coui....e)

tu à également ce lien pour la consultation a l’international. (mais pas tous les pays... c'est beau la mondialisation!)
http://www.wipo.int/pctdb/fr/

mais aucun doute, pour être sur des antériorités, c'est un gros travail!

bon courage

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