| Achat montre seconde main | |
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+5broncos anno69 nico25 Bubba Bowzi89 9 participants |
Auteur | Message |
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Bowzi89 Nouveau
Nombre de messages : 4 Date d'inscription : 01/10/2020
| Sujet: Achat montre seconde main Jeu 01 Oct 2020, 22:38 | |
| Bonjour à tous
Je vous explique la situation, j’ai trouvé une Datejust 36mm pour offrir à ma compagne en occasion sur lebonc*in
J’ai été voir la montre tout est ok seul soucis, la personne a acheté cette montre chez Rolex à Genève et n’a pas payer les droits en France de douane (elle résidence donc en France), le risque est il de mon côté ou du sien si ma femme se fait arrêter?
Comment me prémunir si je l’achète ? Ma femme devra payer les frais de douane si elle venait à se faire contrôler même si elle la acheté avec un acte de cession et la facture au nom de la personne?
À combien s’élève l’amende et risque t on un casier ?
Je sais que c’est un sujet sensible mais je ne veux pas avoir de soucis je prefere demander avant de l’acheter.
Merci
Dernière édition par Bowzi89 le Jeu 01 Oct 2020, 23:09, édité 2 fois |
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Bubba Passionné absolu
Nombre de messages : 2970 Localisation : RP Date d'inscription : 11/03/2015
| Sujet: Re: Achat montre seconde main Jeu 01 Oct 2020, 22:49 | |
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nico25 Membre super actif
Nombre de messages : 453 Localisation : Normandie Date d'inscription : 17/09/2010
| Sujet: Re: Achat montre seconde main Jeu 01 Oct 2020, 22:52 | |
| Pour ma part avec un acte de cession du vendeur ça ne devrait pas poser de soucis mais je ne suis pas spécialiste C’est une montre qui doit déjà ne plus être sous garantie , regarde quand même sur chrono 24 car avec un marchand intra CE tu peux sûrement en trouver une qui résoudra ton soucis. |
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Tass2909 Membre référent
Nombre de messages : 9755 Age : 31 Localisation : Strasbourg Date d'inscription : 07/01/2016
| Sujet: Re: Achat montre seconde main Jeu 01 Oct 2020, 22:55 | |
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Bowzi89 Nouveau
Nombre de messages : 4 Date d'inscription : 01/10/2020
| Sujet: Re: Achat montre seconde main Jeu 01 Oct 2020, 23:02 | |
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Bowzi89 Nouveau
Nombre de messages : 4 Date d'inscription : 01/10/2020
| Sujet: Re: Achat montre seconde main Jeu 01 Oct 2020, 23:04 | |
| Nous habitons haute Savoie et ma femme passe souvent la frontière pour travailler d’où notre inquiétude.
Soit je me prémuni via un papier soit je la prends pas. Mais je ne veux pas courir le risque
L’acte de cession permettrait de me soulager du soucis? La facture à son nom ne suffit pas si je me fais contrôler pour qu’ils se retourne contre lui? L’amende est salée? Risque t on un casier judiciaire? |
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anno69 Passionné absolu
Nombre de messages : 2871 Age : 37 Localisation : Lyon Date d'inscription : 16/11/2016
| Sujet: Re: Achat montre seconde main Jeu 01 Oct 2020, 23:37 | |
| Pardon mais sauf erreur la tva est redevable sur un produit neuf vendu par un professionnel Dans le cas d’un achat d’occasion à un particulier en quoi auriez vous dû être au courant de son dédouanement? Et puis si les douaniers devaient checker toutes les DJ qui passent par là tous les jours |
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broncos Membre éminent.
Nombre de messages : 24517 Age : 58 Localisation : dans le 76... Date d'inscription : 15/09/2008
| Sujet: Re: Achat montre seconde main Ven 02 Oct 2020, 07:39 | |
| Pour te répondre: - un papier de cession entre particulier ne prouve pas que la montre est clean fiscalement parlant, - en cas de contrôle, c'est à toi ou ta femme de démontrer que la montre est clean, - l'infraction douanière si elle est constatée ne fait pas mention au casier judiciaire... Après, difficile de calculer le risque, surtout dans ton secteur de résidence. Tu peux très bien passer sans encombre avec ton badge de frontalier pendant des années et puis un jour, tomber sur un douanier mal luné... |
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Totocatcho Membre référent
Nombre de messages : 7424 Age : 35 Localisation : TOULOUSE Date d'inscription : 22/03/2017
| Sujet: Re: Achat montre seconde main Ven 02 Oct 2020, 08:28 | |
| Personnellement c'est le fait de faire un achat d'une Rolex sur le bon coin qui me terroriserait. |
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jbpoincot Puits de connaissances
Nombre de messages : 4420 Localisation : Phalsbourg Date d'inscription : 20/12/2012
| Sujet: Re: Achat montre seconde main Ven 02 Oct 2020, 08:28 | |
| Si les douaniers devaient contrôler tous les poignets qui passent... |
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remy59 Animateur
Nombre de messages : 781 Age : 40 Localisation : Lille Date d'inscription : 16/04/2012
| Sujet: Re: Achat montre seconde main Ven 02 Oct 2020, 08:30 | |
| Même en étant frontalier et passant la douane tous les jours, je suis assez sceptique sur le fait que les douaniers inspecteront une montre au poignet, surtout si elle n'a pas l'air flambant neuve. Et si un jour ce serait le cas, ils ne pourront pas lui reprocher de ne pas avoir les papiers de la montre sur elle. Est-ce qu'ils iront jusqu'à la faire revenir pour voir le document? Et quand elle se présentera avec l'acte de cession d'une montre d'occasion, iront ils jusqu'à vérifier la régularité des droits de douanes...???? La probabilité que cela arrive est aussi élevée que de trouver une submariner dispo en boutique |
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Tass2909 Membre référent
Nombre de messages : 9755 Age : 31 Localisation : Strasbourg Date d'inscription : 07/01/2016
| Sujet: Re: Achat montre seconde main Ven 02 Oct 2020, 08:32 | |
| De même, tu as plus de chance de te faire contrôler si tu as une plaque imma un peu exotique par rapport à une voiture avec le logo de la région. |
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