| Douanes pour un bracelet ? | |
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Auteur | Message |
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pluche Membre Actif
Nombre de messages : 122 Date d'inscription : 17/06/2008
| Sujet: Douanes pour un bracelet ? 2010-01-13, 4:46 pm | |
| Bonjour, depuis quelques temps je lorgne sur les bracelets de montre, affin d'en dégoter un qui me plaise vraiment. Probleme: j'en ai vu qui me plait mais il coûte près de la moitié moins cher sur la baie aux states. ( de 42 on passe à 26) Est-ce que les bracelets sont aussi sujets aux douanes ? |
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yro Membre Actif
Nombre de messages : 65 Age : 52 Localisation : Paris Date d'inscription : 25/12/2009
| Sujet: Re: Douanes pour un bracelet ? 2010-01-13, 5:06 pm | |
| Bonjour,
Il y a deux possibilités:
* Achat à un particulier hors CEE, tu peux avoir une franchise des frais de douanes mais pas de TVA si ton achat est inférieur à 45 €
* Achat à un professionnel hors CEE, la franchise a l'air d'être de 150 €
Dans tous les cas, ton colis devrait être soumis à la TVA, frais de douanes ou pas.
Maintenant, ça c'est la théorie, un petit colis d'une petite valeur a assez peu de chance de se faire contrôler si il passe par la poste normale.
Source: http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=34 et http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=25
Je pense que tu ne risques pas grand chose
Y. |
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Montremoi Membre très actif
Nombre de messages : 279 Date d'inscription : 19/07/2007
| Sujet: Re: Douanes pour un bracelet ? 2010-01-13, 7:34 pm | |
| Prudence éventuellement avec certains bracelets (ou autres produits) fabriqué en croco, alligator, python etc. ce sont des espèces protégés; sans ceritificat d'origine ça peut risquer gros... Cependant, le galuchat ne pose aucun problème. Pour les produits distribués en Europe (CE), il n'y a pas de risque de ce côté là. |
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kromorff Membre Hyper actif
Nombre de messages : 668 Age : 49 Localisation : Quelque part sur la Loire Date d'inscription : 24/05/2009
| Sujet: Re: Douanes pour un bracelet ? 2010-01-13, 7:43 pm | |
| Bonsoir, Montremoi a raison, il faut faire attention que le bracelet ne soit pas confectionné avec de la peau d'une espèce protégée (CITES), auquel cas il pourra être saisi. En ce qui concerne les franchises : Si le colis est envoyé par un particulier, il est exonéré de TVA et de droits de douane si si valeur n'excède pas 45 euros. Si le colis est envoyé par un professionnel, il est exonéré de droits de douane jusqu'à 150 euros mais la TVA devra être payée dans tous les cas. Voilà, ça c'est la théorie. |
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kromorff Membre Hyper actif
Nombre de messages : 668 Age : 49 Localisation : Quelque part sur la Loire Date d'inscription : 24/05/2009
| Sujet: Re: Douanes pour un bracelet ? 2010-01-13, 7:45 pm | |
| J'oubliais le plus important : ceci est valable si le colis arrive d'un pays hors UE. |
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one2wan Animateur
Nombre de messages : 994 Date d'inscription : 24/08/2011
| Sujet: Re: Douanes pour un bracelet ? 2012-12-15, 4:51 pm | |
| Ma petite, malheureuse et récente expérience : - Bracelet NOS JB Champion en cuir d'éléphant acheté 175$ aux US - Colis déclaré "gift" reçu en France sans frais de douanes - Bracelet envoyé en colis avec d'autres choses vers la Suisse pour une valeur déclarée de 200€ - Colis déclaré "cadeau" reçu en Suisse avec plus de 100CHF de taxes !!! Hé oui, l'importation de cuir d'éléphant africain en Suisse est interdite, le douanier a été sympa, pas de destruction mais : - Taxe sur valeur déclarée : 19,30CHF - Taxe d'expertise vétérinaire : 50CHF - Taxe évaluation (?) : 13CHF - Taxe d'importation : 26CHF Alors ok, mon bracelet n'a pas été confisqué car déclaré en "cuir d'autruche" par le vétérinaire suisse mais 100CHF de taxes pour un bracelet qui a été fabriqué en toute légalité dans les années 60, ça me fait mal au c#l ! Bon, certes, je n'ai pas non plus la facture d'époque avec acquittement des taxes... |
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calvin0c7 Membre Actif
Nombre de messages : 141 Age : 49 Date d'inscription : 15/07/2011
| Sujet: Re: Douanes pour un bracelet ? 2012-12-15, 5:08 pm | |
| Tu es sûr que c'était bien de l'éléphant ? Si le véto a dit Autruche c'est que c'était peut-être de l'autruche ? |
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Zorba06 Membre référent
Nombre de messages : 5568 Age : 55 Localisation : Nice - Moscou Date d'inscription : 07/08/2011
| Sujet: Re: Douanes pour un bracelet ? 2012-12-15, 5:31 pm | |
| - kromorff a écrit:
- Bonsoir,
Montremoi a raison, il faut faire attention que le bracelet ne soit pas confectionné avec de la peau d'une espèce protégée (CITES), auquel cas il pourra être saisi. En ce qui concerne les franchises : Si le colis est envoyé par un particulier, il est exonéré de TVA et de droits de douane si si valeur n'excède pas 45 euros. Si le colis est envoyé par un professionnel, il est exonéré de droits de douane jusqu'à 150 euros mais la TVA devra être payée dans tous les cas. Voilà, ça c'est la théorie. Si le fabricant a pignon sur rue le CITES est fourni avec la pièce (autruche et reptiles). |
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one2wan Animateur
Nombre de messages : 994 Date d'inscription : 24/08/2011
| Sujet: Re: Douanes pour un bracelet ? 2012-12-15, 5:34 pm | |
| - calvin0c7 a écrit:
- Tu es sûr que c'était bien de l'éléphant ? Si le véto a dit Autruche c'est que c'était peut-être de l'autruche ?
1. La contrefaçon de bracelets cuir NOS JB en 17mm, je n'y crois pas 2. Je ne sais pas si le véto suisse a déjà vu du cuir d'éléphant, moi oui, le grain est particulier et même unique, aucune confusion possible, surtout avec de l'autruche ! Donc, oui, je suis sûr. Après, si les douaniers lui donnent pour expertise (car l'origine "African Elephant" est noté au verso du bracelet mais pas de facture présente) et qu'il conclut que "c'est bien de l'éléphant", il est quasi certain que les douaniers ne me l'auraient pas rendu... Pourquoi il l'a noté en cuir d'autruche ? Savait-il que c'était le seul moyen de le faire passer ? Je ne saurai jamais mais cela m'arrange ! Même si cela me coûte un doigt... Autruche : Eléphant : |
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