Douane et réparation

La Guadeloupe a beau être un département Français elle a cependant une réglementation douanière spécifique avec en particulier la fiscalité de l'octroi de mer.

Pour les réparations il est possible d'avoir recours au régime de l'exportation temporaire pour éviter une nouvelle taxation mais attention, si tu n'as pas déclaré ton achat lors de l'importation de la montre en Guadeloupe tu risques de te faire rattraper par la patrouille (ajout de pénalités) quand tu vas déclarer que la montre part en réparation sous garantie. Si tu  déclares que la montre a été importée en Guadeloupe depuis de nombreuses années et que tu es cru, pas de soucis (bénéfice de la prescription des dettes fiscales) mais la douane pourrait te demander la preuve de cette affirmation.

Lors de ton importation tu aurais du déclarer la montre et payer 18% de taxes réparties comme suit:  TVA 8,5% Octroi de mer (départemental) 7% Octroi de mer régional 2,5% ce qui fait 18% de taxes (je ne sais pas s'il faut ajouter des droits de douanes pour les montres) ...

Ces mêmes taux de taxes devrait s'appliquer aux frais de port et éventuellement au coût de la réparation lors du retour de la montre en cas d'exportation temporaire.

Je ne sais pas si le recours à un transitaire est obligatoire pour l'exportation temporaire: si c'est le cas cela a un coût.

Conclusion: C'est pas gagné ...

Plusieurs choses à voir dans ton cas:

En premier, et comme dit au dessus, est-ce que la montre a été correctement importée (droits et taxes acquittés) à son retour en Gwada? 

Si oui, il faut via un transitaire l'envoyer en Floride sous le régime de perfectionnement passif. Si la montre et sous garantie tu ne paieras rien en retour. Si hors garantie, tu acquitteras les droits et taxes uniquement sur les pièces changées et les frais de réparation.

Si non, c'est la merde mon adjudant (  ) et tu n'as plus qu'à prendre un aller/retour pour Miami et passer le filtre montre au poignet en priant (idem pour la récupérer). Ou alors acquitter droites et taxes et faire comme au point dessus.

Et pourquoi ne pas la ramener à St Kitts et laisser faire l'AD? 

Bonjour,

Je vois souvent des annonces de vente de montres achetées en dehors de l Europe.Si le vendeur, résident en France, ne sait pas mis en règle avec les douanes, que risque l acheteur de la montre d occasion?
Est ce à lui de se mettre en regle?
Merci pour vos éclaircissements,car malgré de nombreux post sur les douanes,je n'ai pas vu une réponse à mes interrogations sur ce cas de figure.
Je pense que Broncos pourra m' éclaircir

Hello,

Tu y trouveras ta réponse :

https://forumamontres.forumactif.com/t951-acheter-sa-montre-a-l-etranger-et-les-douanes-taxes?highlight=Douane

Bonjour,

Ayant vécu très longtemps à l'étranger, hors EU, pour toutes les montres que j'ai pu vendre ou envoyer en réparation, j'utilisais Fedex (surtout pas DHL) + Secursus.com pour l'assurance, en déclarant la montre comme "objet de précision pour réparation" (precision instrument for maintenance and repairs). Je n'ai jamais payé de frais de douanes.

En espérant que cela puisse servir

guillaume2004

Merci pour les réponses!

En fait acheter un montre d' occasion a un particulier , s' il n y a pas la facture d origine pour connaître le pays d ' achat , c' est risqué!