Droits de douane entre France et Suisse pour les + de 20 ans

En discutant avec Milwatch à propos d'un éventuel achat en suisse, nous évoquions le fait qu'il existerait entre France et Suisse une franchise de douane pour les montres de plus de 20 ans.

Le vendeur éventuel n'en sait rien.

Quelqu'un aurait il des tuyaux la dessus ? réalité ou bruit de forum ?

L'impact financier à la sortie est loin d'être négligeable

Ed

Totalement faux.
Tout ce qui sort de Suisse est taxable.
Meme l'air respiré en Suisse, il faut l'avacuer avant de franchir le poste des Douanes.
Plus sérieusement, c'est archi faux. A partir du moment ou l'objet est acheté, il est taxé.
Point final.
Le reste c'est du pipo.
Maintenant, pour vérifier, c'est simple. Il suffit d'acheter une montre des années 70, et de tenir tete au douanier.
Je serais attentif au compte rendu........

Arrfff

Je craignais bien qu'il ne s'agisse que de la légende helvétique .

Mais désolé, Arno, comme il s'agirait d'un colis postal, je ne vais pas me mettre dans la boite . On n'aura pas la réponse.

Ed

Moi je me demande comment ça se passe à la douane... parce que l'on a bien le droit de porter une montre !

Et le douanier n'est pas censé savoir le lieu d'achat! De Suisse, ou d'ailleurs !

Donc, finalement, y a t'il des risques à passer la douane sans déclarer un achat en Suisse ?

Ok, reste le pb des papiers, factures et coffret... il est clair que s'il tombe dessus lors d'un contrôle... mais si on envoit cela par la poste avt de partir de Suisse par exemple ?

Qu'en pensez-vous ? Est ce que certain ont essayé ? Racontez nous vos aventures! Et donnez nous vos conseils, s'il y en a!

Merci!

Il semblerait toutefois que depuis deux ans la Suisse aitsigné des accords avec l'Europe pour la libre circulation des pièces d'horlogerie.

Ed l'Epicier a écrit:

Arrfff

Je craignais bien qu'il ne s'agisse que de la légende helvétique .

Mais désolé, Arno, comme il s'agirait d'un colis postal, je ne vais pas me mettre dans la boite . On n'aura pas la réponse.

Ed

Pour un colibard, là, c'est le Loto.
Un coup c'est bon, un coup c'est pas bon.
En revanche, si tu te fais gauller à la frontiére avec 3 ou 4 montres, qu'elles aient plus, ou moins de 20 ans, et qu'à la question :
"Rien à déclarer ???????? & "
"Non ...... "
Siouplait, descendez du véhicule ...
Tango et rumba seront au programme.

ZEN a écrit:

Il semblerait toutefois que depuis deux ans la Suisse aitsigné des accords avec l'Europe pour la libre circulation des pièces d'horlogerie.

Certes, depuis pfffffffffffttttttttttttttttttttt trés longtemps, meme.
Il y a ce que l'on nomme "la route entre les sapins " ......

La suisse a des accord dits bilateraux avec les pays de l'union qui l'entourent.

La suisse a voté il y a plusieurs mois un rattachement au systeme shengen, afin de continuer a avoir acces aux fichiers police interpol transférés sur un nouveau truc pour les membres shengen.

Du coup, par cette signature, vous n'aurez dans quelques temps (je ne sais plus qd exactement) un passage libre aux points frontiere de geneve, basel, et autres, avec intervention de douanes volantes.
Ce sera aussi valable pour le passage des personnes.

Pour ce qui est de maintenant, vous pouvez toujours tenter le coup de passer en ne decalrant rien. Cependant, si vous vous arretez apres la douane suisse, oufrancaise, et que vous traversez pour aller voir les douaniers de l'autre pays pour detaxer un truc, ca va paraitre chelou, sachant que dans le sens Fc/Suisse, la franchise de non paiement est de 300 CHF (envion 200Euros).

Maintenant, j'ai acheté ma rolex en france, et l'ai detaxé à Basel, pour payer de suite de l'autre coté, la TVA suisse.

Ca ne pose aucun probleme, Sachez que generalement, les francais arretent les voitures de marque allemande avec des dames aux bijoux un peu voyant, les suisses le font aussi, pour les plaque autres que les depts frontaliers.

Voilà, je me suis peut etre un peu egaré, mais bon
Huggy

Bonjour à tous,

Je ne résiste pas à vous conter une anecdote de passage en douane, à la frontière franco/suisse près de villers le lac...
Nous revenions du musée Omega, à Bienne, et j'avais réussi à obtenir du taulier qu'il me fournisse un écrin pour une speedmaster. Je l'en remercie au passage.
Arrivé à la douane française, le gabelou nous demande si il y a à déclarer. Nous ne répondons rien... et il nous fait sortir et commence à inspecter l'intérieur de la caisse...et il tombe sur l'écrin vide vide vide.
A partir de là, il a déclaré "s'il y a écrin il y a montre quelque part"...Heureusement, j'ai pu le persuader, grâce au speedmaster que je portais que je l'avais quémandé à Bienne et que je ne devais rien au fisc. Ca s'est finalement bien terminé.

Concernant les colis, c'est très variable: deux fois j'ai eu des colis retenus par la douane. J'ai reçu deux montres de sav de Omega sans jamais avoir quoi que ce soit à acquitter.

J'ai l'impression qu'il n'y a pas de normalité en matière douanière. Un peu comme le casino.

Cordialement,

Comment fais tu pour faire détaxer quelque chose que tu as acheté en France ? A qui t'adresses tu ?

C'est parce que Huggy habite à Fondueland qu'il a pu détaxer la montre achetée en France.

Montecristo.

Ok, je comprend mieux! Sauf l'intérêt d'acheter une Rolex en France... quand on est suisse...

Requin a écrit:

Comment fais tu pour faire détaxer quelque chose que tu as acheté en France ? A qui t'adresses tu ?

Il faut demander une détaxe lors de ton achat en France (les magasins sont normalement obligés d'accepter, mais peu sont au courant), là on te fait signer des papiers comme quoi tu t'engages à te présenter au poste de douane en rentrant en Suisse. Tu payes au magasin ce que tu as acheté (normal ) ET la TVA française.
En passant la douane tu t'arretes et tu te rends au bureau de dédouanement (attention dans les petites douanes c'est vite compliqué, surtout si tu es vers la suisse allemande ) tu présentes ton papiers et là tu payes la TVA suisse de 7.6% et on te met un tampon sur ton papier comme quoi tu es un gentil petit gars honnete.

Bon jusque là c'est pas tres intérréssant me direz vous... Mais c'est là que le dédouanement prend tout son sens; tu retournes au magasin avec le papiers signé par les douanes et eux te rembourse la TVA francaise de 20.6%. Au passage tu as donc économiser 13%.

Dans l'autre sens Suisse-->France ca marche à peu près de la meme manière...


Bon à savoir :
- Le dédouannement est obligatoire, sauf si vous etes Francais résident en Suisse ou Suisse résident en France et là les objets peuvent etre considérés comme faisant parti d'un déménagement, il vous est alors interdit de les vendre durant 1 année.
- Il y a des quota et des tarifs minimaux en dessous duquel le dédouannement ne s'applique pas, par exemple ma swatch à 100 euros ne doit pas etre dédouannée... Encore mieux, lorsqu'on se trouve en dessous du cota Suisse (250CHF) et au dessus du quota francais (150 euros il me semble) on fait dédouanner en France sans repayer la TVA Suisse.

Pour les colis, s'il s'agit de marchandises et qu'une valeur est déclarée sur le paquet elle sera de toute manière taxée en rentrant en Suisse (vous payerez à reception) et parfois seulement en France (là c'est la loterie). Quand aucune valeur n'est déclarée sur le colis, si la douane ne l'ouvre pas il n'y aura pas de taxation, si elle l'ouvre et qu'il s'agit d'un objet de valeur il peut y avoir taxe + amende.

Bon courage à tous.

Un Francais (maso) qui habite à FondueLand...

Bonjour !

je relance ce post car j'aimerais juste savoir à combien s'élève les taxes douanières de la Suisse vers la France...

Merci.

Je suis allé a Genève ce Week-end, pas vus la douane ….

L'immigration suisse a négligemment regardé ma CNI à l'aller mais c'est tout. Au retour le poste frontière était désert.

Tu as de la chance moi je me fais presque tout le temps arrêter !

ça doit être ma petite tête de jeunot (25 ans) !!

Pour savoir à quelle sauce vous risquez d'être mangés, il suffit de consulter le site des douanes Françaises, ici :

http://www.douane.gouv.fr/

En faisant une rcherche sur les nomenclatures, pour pourrez connaître le montant des droits de douane.

Tout simplement.

C'est bon j'ai trouvé :

je vous joins un tableau, ça peut servir... (issu du site des douanes cité ci-dessus par Ratkiller)





Voilà.