documents obligatoires a posséder avec une montre.

Bonsoir , j'ai acheté sur internet a un horloger une Oméga Chrono stop Genève de 1967 a remontage manuel mécanique .

1- quels sont les 1eres choses a faire l'ors de la reception ? (choses a vérifier , noter etc...)

2- j'ai un souci de propriété, il ne m'a laissé ni: - certificat d'authenticité

- lettre de cession de proprieté

- document qui prouve les revisions ( mais il en a faite une pas si longtemps )


3- la facture suffit elle a prouver q'elle m'appartient ?

4- si je la revends est ce que l'absence de document est illégal ?



merci a tous.

trois cas de figure:

tu es en France et lui aussi et le paiement est légal (- de 3000€ si cash ou bien chèque ou paypal), la facture suffit.

tu es en France et lui en europe: idem

tu es en France et lui hors europe. reste les taxes dues y compris sur un objet d'occasion (et oui)

en tout état de cause en France (on a sans doute des juristes sur FAM qui seront mieux calés que moi) la possession vaut titre dans le cas de biens meubles.

A n'importe quel moment, en n'importe quel point du territoire français, tu dois pouvoir justifier, à toute demande des douanes, d'avoir acquitté les taxes.
Facture, carte de circulation, etc.

Dans le cas d'une montre achetée à l'étranger par un français, c'est à l'acheteur d'acquitter les droits et taxes, de son propre chef.

Zorba06 a écrit:

en tout état de cause en France (on a sans doute des juristes sur FAM qui seront mieux calés que moi) la possession vaut titre dans le cas de biens meubles.

Fokker III a écrit:

A n'importe quel moment, en n'importe quel point du territoire français, tu dois pouvoir justifier, à toute demande des douanes, d'avoir acquitté les taxes.
Facture, carte de circulation, etc.

Est-ce que ces deux avis ne sont pas contradictoires?
Si, la possession vaut titre (et à elle seule suffit), comment justifier que les taxes ont été acquittées si quelqu'un n'a pas de facture?

C'est un cas de figure très courant, que le vendeur (s'agissant d'un particulier) malgré son honnêteté ne puisse pas fournir la facture, surtout concernant des montres qui ne sont plus produites.

Fokker III a écrit:

A n'importe quel moment, en n'importe quel point du territoire français, tu dois pouvoir justifier, à toute demande des douanes, d'avoir acquitté les taxes.
Facture, carte de circulation, etc.

Excuses-moi Fokker III mais pourrais-tu être un peu plus explicite STP, parce que les textes de lois bruts, ça veut pas dire grand chose pour moi... Une p'tite jurisprudence sous le coude ?

Parce que franchement, si des douaniers me contrôlent à 50 bornes de chez moi et qu'ils me demandent la justification de paiement de taxes pour la montre que j'ai au poignet et qui n'est autre qu'un chrono vintage acheté sur la baie et pour lequel je n'ai, tout au plus, que le pseudo du vendeur, je vais bien leur rire au nez !!!

Il me semble, sans certitude aucune, que le cas le plus délicat, pour une vintage, concerne les métaux précieux, boites , donc, qui doivent avoir été repoinçonnés par la garantie lorsqu' en provenance d'un pays hors UE.

Que vous en avez des problemes !,...ici au QUébec moi si je vends une montres ou bien un bijoutier horloger m'en vends une!,...la facture suffit et on a pas a payer une taxe au douane ou meme a prouver où on l'a acheté la facture suffit amplement

Bulova a écrit:

Que vous en avez des problemes !,...ici au QUébec moi si je vends une montres ou bien un bijoutier horloger m'en vends une!,...la facture suffit et on a pas a payer une taxe au douane ou meme a prouver où on l'a acheté la facture suffit amplement

vos politiciens sont moins nombreux, dépensent moins et ont moins besoin de taxer, racketter leurs concitoyens

Pour répondre à la première question, pas de panique, il n'y a rien à posséder de spécial, vous achetez une montre des années 60, pas une montre neuve.
Ne vous attendez pas à obtenir de dossier de factures comme pour une voiture. En 50 ans, les factures des révisions ont été égarées ou jetées, sauf cas extraordinaro-exceptionnel.
Pas de certificat d'authenticité non plus, de toutes façons, ceux délivrés par Omega ne se basent sur pas grand chose.

Au mieux pour une Omega, vous aurez la boite d'origine. Dans de rares cas, lors d'une montre de première main, il arrive d'avoir la facture d'achat d'époque (ca m'est arrivé deux fois en 10 ans de collection, et détail amusant, il s'agissait les 2 fois de lip offertes par les parents pour une communion).

A contrario, il est plus courant d'avoir les papiers pour les Rolex vintage car ce sont des montres connues pour être contrefaites. Le proprio d'une Roro se sent toujours obligé de "justifier" l'authenticité de sa montre, et donc, il a tendance à garder la boite, les papiers, etc.

My 2 cents, JM.

JM a écrit:

Pour répondre à la première question, pas de panique, il n'y a rien à posséder de spécial, vous achetez une montre des années 60, pas une montre neuve.
Ne vous attendez pas à obtenir de dossier de factures comme pour une voiture. En 50 ans, les factures des révisions ont été égarées ou jetées, sauf cas extraordinaro-exceptionnel.
Pas de certificat d'authenticité non plus, de toutes façons, ceux délivrés par Omega ne se basent sur pas grand chose.

Au mieux pour une Omega, vous aurez la boite d'origine. Dans de rares cas, lors d'une montre de première main, il arrive d'avoir la facture d'achat d'époque (ca m'est arrivé deux fois en 10 ans de collection, et détail amusant, il s'agissait les 2 fois de lip offertes par les parents pour une communion).

A contrario, il est plus courant d'avoir les papiers pour les Rolex vintage car ce sont des montres connues pour être contrefaites. Le proprio d'une Roro se sent toujours obligé de "justifier" l'authenticité de sa montre, et donc, il a tendance à garder la boite, les papiers, etc.

My 2 cents, JM.

+1

J’achète des montres des années 60, et je me pose pas de questions. Comme a fait noter JM, une facture pour une montre qui a 50 ans c'est très rare.
Je pense que la "seule" chose qu'on peut espérer est une lettre de cession avec copie de pièce d'identité.

Pour les achats important, moi j'essaierai de verifier l'autenticité de la montre, ce qui devient pas facil pour une vente à distance.

Bulova a écrit:

Que vous en avez des problemes !,...ici au QUébec moi si je vends une montres ou bien un bijoutier horloger m'en vends une!,...la facture suffit et on a pas a payer une taxe au douane ou meme a prouver où on l'a acheté la facture suffit amplement

Si tu en achètes une à l'étranger, tu serais soumis à des règles d'import / export.

Et pour répondre à la question initiale, une facture c'est indispensable de la part d'un pro (j'aime bien être en règle).
Quant aux papiers, attestations et autres certificats, c'est important pour des collectionneurs qui cherchent du "full set", ça peut être important pour se rassurer ou sur des pièces rares (séries limitées) mais autrement, ça encombre plus qu'autre chose donc, moderne ou vintage, une fois la montre hors garantie, cela me parait très secondaire.

Quant aux taxes, si tu as acheté à un Français, il est sensé les avoir acquittées donc tu t'en fiches.

carlgustav a écrit:

Il me semble, sans certitude aucune, que le cas le plus délicat, pour une vintage, concerne les métaux précieux, boites , donc, qui doivent avoir été repoinçonnés par la garantie lorsqu' en provenance d'un pays hors UE.

Un peu d'eau au moulin !
Le service de la garantie ne "recontrôle" jamais !
C'est le fabricant qui doit lui-même présenter ses "pièces" neuves au contrôle .
Ainsi , par exemple , une chevalière or , 18cts , massive , sans soudures , dont , après un certain temps de porter
la tête d'aigle se sera effacée ne pourra plus ètre poinçonnée à nouveau !!
Cordiales salutations
bernard

Bernard a écrit:

Ainsi , par exemple , une chevalière or , 18cts , massive , sans soudures , dont , après un certain temps de porter
la tête d'aigle se sera effacée ne pourra plus ètre poinçonnée à nouveau !!
Cordiales salutations
bernard

Sauf si elle passe en vente aux enchères.
Le CP aura pour obligation de présenter la pièce à la garantie.

Arno a écrit:

Bernard a écrit:

Ainsi , par exemple , une chevalière or , 18cts , massive , sans soudures , dont , après un certain temps de porter
la tête d'aigle se sera effacée ne pourra plus ètre poinçonnée à nouveau !!
Cordiales salutations
bernard

Sauf si elle passe en vente aux enchères.
Le CP aura pour obligation de présenter la pièce à la garantie.

Merci pour cette précision, Arno. J'en déduis donc qu'une pièce emboîtée or, provenance CH, des années 40, poinçons suisses bien visibles, devra être elle aussi repassée à la garantie, tant pour une vente aux enchères, que pour une simple détention légale.

Alors qu'une pièce identique, même de marque, mais en métal commun,ne nécessite pas cette formalité, du fait de la prescription, qui ne court pas pour les emboitages précieux.

Pour ce qu'il me semble, du moins.

carlgustav a écrit:

Merci pour cette précision, Arno. J'en déduis donc qu'une pièce emboîtée or, provenance CH, des années 40, poinçons suisses bien visibles, devra être elle aussi repassée à la garantie, tant pour une vente aux enchères, que pour une simple détention légale.

Non, il suffit que la pièce comporte un poinçon légal, et le passage à la garantie n'est pas nécessaire.
Passage obligé à la garantie si pièce en or ne comportant aucun poinçon.

Arno a écrit:

carlgustav a écrit:

Merci pour cette précision, Arno. J'en déduis donc qu'une pièce emboîtée or, provenance CH, des années 40, poinçons suisses bien visibles, devra être elle aussi repassée à la garantie, tant pour une vente aux enchères, que pour une simple détention légale.

Non, il suffit que la pièce comporte un poinçon légal, et le passage à la garantie n'est pas nécessaire.
Passage obligé à la garantie si pièce en or ne comportant aucun poinçon.

Merci,Arno, c'est maintenant plus clair pour moi.

Je me permets de remonter ce post parce que je le trouve extrêmement intéressant et je trouve que des réponses précédentes ne se dégage pas un avis clair et précis.
En plus, je trouve que le sujet au départ concernait les montres et il a derivé vers les objets en or.
Acheter une montre d'occasion est un acte courant et très répandu et je ne sais pas quels sont les papiers à avoir (en l'absence de facture originale, ce qui arrive souvent).
Mon cas: J'ai acheté d'occasion ma Speedmaster à une boutique. On m'a fourni un certificat d'expertise et non un certificat d'authenticité.
Dois-je y retourner pour demander d'autres documents?

Tempest a écrit:

Je me permets de remonter ce post parce que je le trouve extrêmement intéressant et je trouve que des réponses précédentes ne se dégage pas un avis clair et précis.
En plus, je trouve que le sujet au départ concernait les montres et il a derivé vers les objets en or.
Acheter une montre d'occasion est un acte courant et très répandu et je ne sais pas quels sont les papiers à avoir (en l'absence de facture originale, ce qui arrive souvent).
Mon cas: J'ai acheté d'occasion ma Speedmaster à une boutique. On m'a fourni un certificat d'expertise et non un certificat d'authenticité.
Dois-je y retourner pour demander d'autres documents?

Ce certificat est amplement suffisant, étant donné qu'il est réalisé sous une responsabilité définie.
Sauf, naturellement si tu désires en savoir beaucoup plus sur la montre, comme par exemple si la dame qui a rangée la montre dans son écrin à Bienne est une vraie blonde, ou une blondasse, et bien d'autres éléments mystérieux ....

Tempest a écrit:

Je me permets de remonter ce post parce que je le trouve extrêmement intéressant et je trouve que des réponses précédentes ne se dégage pas un avis clair et précis.
En plus, je trouve que le sujet au départ concernait les montres et il a derivé vers les objets en or.
Acheter une montre d'occasion est un acte courant et très répandu et je ne sais pas quels sont les papiers à avoir (en l'absence de facture originale, ce qui arrive souvent).
Mon cas: J'ai acheté d'occasion ma Speedmaster à une boutique. On m'a fourni un certificat d'expertise et non un certificat d'authenticité.
Dois-je y retourner pour demander d'autres documents?

Les "objets " évoqués, étaient des boitiers, de montres. pas de dérive donc...

Arno a écrit:

Sauf, naturellement si tu désires en savoir beaucoup plus sur la montre, comme par exemple si la dame qui a rangée la montre dans son écrin à Bienne est une vraie blonde, ou une blondasse, et bien d'autres éléments mystérieux ....

J'aime aussi bien les blondes, les brunes et les rousses et pas seulement en ce qui concerne les bières!

Sinon, merci à tous pour vos réponses. La conclusion que je tire est que ,avoir les papiers d'origine d'une montre d'occasion ce n'est pas une condition absolument indispensable.
Etant donné que (pour l'instant) je ne vise que le marché de l'occasion, ça me rassure.
Me concernant, mais je pense aussi un grand nombre d'amoureux de l’horlogerie, la question sur les documents à avoir est surtout pour se prémunir de l'éventualité d'acheter une montre volée.
Pouvoir se retourner contre le vendeur et ne pas se trouver dans la position du receleur.