Questions petites annonces, transactions internationnales d-occasions etc.

Bon voila, je vous resume les questions en vous donnant des exemples concrets :
1) Je souhaite acheter une montre d-occasion via les PA mais la montre est a l-etranger (en France p-ex). Dois-je me soucier de la douane ou bien il n-y a plus aucun probleme de TVA puisqu-elle a ete payee lorsque la montre etait neuve ?

2) Je souhaite vendre un objet d-occasion par PA, qui risque de partir dans un autre pays, de quels sortes de frais dois-je tenir compte ?

3) Quels sont les moyens sans risques de faire acheminer une montre dans sa boite d-origine, ses papiers, etc. ? DHL c-est bien mais c-est cher. Y a-t-il un moyen aussi sur a un prix inferieur si le temps d-acheminement n-est pas important ? (Cette question s-adresse plutot aux Suisse du forum, puisque je ne pense pas qu-on a les memes systemes postaux qu-en France)

4) Mon beau-pere (en Hongrie) fete ses 65 ans l-annee prochaine, je lui achete une Rolex NEUVE en Suisse et je la lui expedie pour le jour de son anniversaire : Vont-ils me la taxer une seconde fois parce qu-elle est neuve, ou bien si c-est cadeau c-est ok ?

5) Autres choses a connaitre pour effectuer des transactions internationnales de montres neuves ou d-occasion ?

Merci d-eclaire un peu ma lanterne sur ces sujets, je n-ai jamais achete ni vendu a l-etranger, mais j-aimerai bien etre au courrant avant de le faire.

La douane Suisse, http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_privat/index.html?lang=fr

Merci pour le lien did, mais la je vois : "Si aucune autre marchandise n’est transportée, les montres et bijoux d’une valeur totale de
300 CHF par jour et par personne sont admis en franchise de redevances."

Plus loin : "Les marchandises du trafic touristique dépassant la franchise-valeur de 300 fr. et de ce fait soumises en principe aux redevan-ces peuvent être importées en franchise de droits de douane. Toutefois, la TVA de 2,4 % ou 7,6 % sur leur valeur doit être acquittée.

Les marchandises passibles de redevances doivent être déclarées spontanément oralement ou par écrit"

Ca fait peu 300 frs = 200 euros...

Mais est-ce que des produits d-occasion sont passibles de redevances ? Si c-est le cas, et si je vends une montre d-occase en france, le type doit majorer le prix de quasi 20%...

J'ai acheté assez souvent à l'étranger et ai quelques expériences avec les douanes suisses.

Tout d'abord la TVA est appliquée dès que le total de la marchandise plus les frais de transport se montent à CHF 65.--, ce qui correspond à une TVA de CHF 5.--. Peu importe que la marchandise soit neuve ou d'occasion, c'est sa valeur qui est déterminante pour le calcul de la TVA.

Par conséquent, difficile d'y échapper, bien que le taux soit assez bas 7.6%.

Pour les CHF 300.--, cela concerne une importation par soi-même, pas via une société de transport, poste suisse ou courrier rapide.

Lors d'une vente en UE, le moyen le plus simple est de l'expédier depuis la France, ce que je fais assez régulièrement => par contre je supporte le risque lors du franchissement de la douane avec la marchandise => bénéfice, mon acheteur ne paie pas la TVA européenne qui oscille entre 15% et 20%.

Finalement si je veux échapper à la TVA suisse lors d'un achat en UE, je la fais livrer à un ami qui réside en France et qui me l'amènera ou que j'irais chercher chez lui => risque lors du franchissement de la douane.

Sinon demander au vendeur de déclarer une valeur de marchandise plus basse que la réelle, ou alors que la montre est cassée et qu'elle est vendue pour ces pièces uniquement => risque si le colis est égaré ou endommagé, c'est la valeur déclarée de la marchandise qui correspond au montant assuré.

Ne pas oublier les frais de dédouanement, entre CHF 18.-- et CHF 35.-- pour la poste suisse et un peu plus pour les entreprises de courrier express, en sus de la TVA.

Merce bnotejfunk pour ces precisions. Mais en effet, il est plus facile d-expedier et de recevoir depuis la France lorsqu-on habite Geneve que losqu-on habite au sommet des montagnes valaisannes.

Bref, je vois la un des rares inconvenients de ne pas faire partie de l-UE...

Sous-evaluer la valeur de l-expedition me semble trop risque en cas de perte, et payer la TVA sur une montre qui a deja ete taxee neuve..., je trouve ca un peu exagere.

Donc je me demerderais avec des vendeurs locaux et j-essayerai d-acheter pour ne pas devoir revendre.

Il reste juste la Rolex qu-on compte offrir au beau-pere pour ses 65 ans l-annee prochaine,... a faire acheminer depuis la Suisse dans la region hongroise de la Slovaquie... trop complique ! Donc je vais l-acheter a distance chez l-AD de Bratislava, lui virer l-argent sur son compte, et lui laisser livrer le coli en temps et en heure... (ainsi il pourra lui regler le bracelet par la meme occasion).

Merci pour les infos, je sais maintenant a quoi m-en tenir