question sur l'impunité des sites de fakes

Bonjour,
UNe question de curiosité aux juristes et autres connaisseurs en la matière !
En me promenant sur le net à la recherche de montres sympathiques, je suis tombé sur plusieurs sites de répliques de montres de grandes marques s'affichant sans problème et sans contraintes (à priori basées au states)
Comment est il possible que de tels sites aient pignon sur rue et vendent des copies de grandes marques au grand jour sans que celles-ci réagissent ?
Merci d'éclairer ma lanterne

Ca m'intéresse aussi.

Des intérêts supérieurs ?

certainement qu'à peine on en ferme un, aussitôt un autre est ouvert à une autre adresse...

impunité, non, mais un site hebergé dans un pays un peu laxiste, oeuvrant dans un autre encore plus et pouvant fermer et le proprio disparaitre rapidement pour réapparaitre quelques jours après.. le temps d'enquéter sur ce site, il aura fermé pour changer d'identité et 20 autres auront ouvert..
dirty business

Ce qu'il faut savoir, c'est que la notion de contrefaçon n'est pas la même partout.
Pour donner un exemple, il est possible de commercialiser en Italie, des vêtements de marque, des t-shirts par exemple, qui ne sont que des copies. Mais tant que la mention "copie non conforme à l'original" apparaît, on considère qu'il n'y a pas de tentative de flouer le consommateur, et donc, le vêtement peut--etre vendu librement.
Tout ça pour dire que ces sites de me*** ont sans doute l'autorisation d'exister dans des pays moins regardant sur la protection des marques, dessins et modèles.

Si encore ils vendaient vraiment des fake !...
Mais la plupart du temps ce sont juste des façades pour piquer du fric aux gugusses qui veulent acheter des fake rolex

Et ces mêmes gugusses revendront ces fakes à des particuliers sans forcèment indiquer l'origine de la montre, et notamment sa fausseté.

S'agit-il vraiment de sites qui vendent des contrefaçons, c'est à dire non seulement la reproduction du dessin de la montre mais aussi le nom de la marque originale et le logo, ou bien "seulement" de copies, c'est à dire le même dessin mais avec une marque X ou Y ?

Lorsqu'un dessin est ancien, il est tombé dans le domaine public et tout le monde peut le recopier. Par exemple, la submariner de Rolex. Mais ce qui reste interdit, c'est de marquer "Rolex" sur la copie. Là, ça devient de la contrefaçon.

Et pour ce qui est des pays laxistes... chacun sait quel est le principal producteur de ces contrefaçons. Quand on veut vraiment lutter contre ce phénomène, il n'y a pas besoin d'un arsenal juridique lourd. Une descente de police, on constate la présence de contrefaçons, et on embastille le patron de l'établissement. Facile et dissuasif... pour peu qu'on en ait la volonté.

En ce moment, je suis en Chine pour mon boulot. Je loge dans un grand hôtel 4 étoiles. Dans le hall d'entrée, il y a une boutique. Et que propose-t-elle ouvertement dans ses vitrines, en plus des bibelots divers et autres chinoiseries ? Des contrefaçons de Rolex et Omega ! Pour qu'un hôtel se permette ça, il faut vraiment qu'il ait le sentiment que les autorités s'en contrefichent !

jaeger92 a écrit:

impunité, non, mais un site hebergé dans un pays un peu laxiste, oeuvrant dans un autre encore plus et pouvant fermer et le proprio disparaitre rapidement pour réapparaitre quelques jours après.. le temps d'enquéter sur ce site, il aura fermé pour changer d'identité et 20 autres auront ouvert..
dirty business

Tout à fait d'acord, est ceci est applicable à tous les sites illégaux quels qu'ils soient.

Oui il s'agit de sites vendant des répliques avec le nom de la marque inscrit.

Il y a plusieurs notions...

Une usine, délocalisée hors France, fabrique, dans le cadre d'un contrat avec une marque, 300 000 survêtements, (chiffre au hasard, pas taper !), comportant logo, étiquettes, etc.

Dans cette même usine, avec les mêmes matériaux, 3 000 survêtements sont fabriqués en-dehors du contrat.

Le dol n'est commis qu'envers la marque, l'éventuel acheteur ne prenant aucun risque de sécurité, puisque même qualité de fabrication, etc.
Seuls interviendront, pour l'acheteur, les risques douaniers/fiscaux, etc.

Même cas, mais sans les logos, étiquettes ?
Avec un autre logo, à peine modifié ?

Si les matériaux ne sont plus les mêmes d'autres notions entrent en jeu...

Pareil pour les montres

Autre notion, quand certains, en "bons commerçants", utilisent leur image nationale pour vendre, en ayant fait fabriquer là aussi en délocalisant, mais sans en informer l'acheteur.

Si les fabricants, ensuite, volent de leurs propres ailes...

D'ailleurs, pour certains produits/marchés, il y a des clauses de compensation, avec transferts de technologie, etc.

Pas facile de retrouver ses petits dans tous les cas de figures...
Et là, curieusement, il faudrait plus de fonctionnaires, de contrôles fiscaux, dounaiers, policiers...
Qui font hurler dans d'autres situations...........

Celui qui s'insurge contre les contrefaçons et exige des mesures acceptera-t-il d'être fouillé à la Douane, d'avoir à présenter ses factures et justificatifs, à tous moments, en tous lieux ?

Alors qu'il aura peut-être fait des pieds et des mains pour domicilier un achat à l'étranger ou par un "homme de paille" pour profiter d'une détaxe ?
Ou acheté au marché gris ? Ou fait rapporté par un VRP international ?

Gestion de contradictions.........La nature humaine, quoi.........

Mais sinon le cas des répliques est bien de la contrefaçon pure et simple.
Le nombre de sites vendant ces répliques est tout simplement hallucinant.

Les législations des pays de :
Conception,
Fabrication,
Commercialisation
ne sont pas identiques.

Et ces différents pays n'ont pas les mêmes intérêts économiques, les mêmes préoccupations, ou envie/volonté d'intervenir.

"Faut bien que tout le monde mange, ma brave dame...!"

couscous garbit a écrit:

Mais sinon le cas des répliques est bien de la contrefaçon pure et simple.
Le nombre de sites vendant ces répliques est tout simplement hallucinant.

Merci d'avoir changé le titre du poste qui pouvait prêter à doute,
Je pensais quand même que quand on copiait, la marque, le logo et la forme de la montre, la plupart des pays marchaient de la même manière, je m'aperçois que je me trompe et ça me fait un peu peur !!!
En tout cas merci pour vos réponses

EtienneBF a écrit:

n ce moment, je suis en Chine pour mon boulot. Je loge dans un grand hôtel 4 étoiles. Dans le hall d'entrée, il y a une boutique. Et que propose-t-elle ouvertement dans ses vitrines, en plus des bibelots divers et autres chinoiseries ? Des contrefaçons de Rolex et Omega ! Pour qu'un hôtel se permette ça, il faut vraiment qu'il ait le sentiment que les autorités s'en contrefichent !

Ce n'est pas très surprenant.
Dans beaucoup de pays d'Asie, il existe des boutiques ayant pignon sur rue qui vendent des contrefaçons.
Les Chinois qui fabriquent des fausses Rolex par exemple n'ont pas grand chose à craindre dans leur pays. Ils veillent juste à ne pas produire des copies tout à fait exactes. Par exemple mettre 166610 au lieu 16610 pour une fausse Rolex Submariner...

J'ignore complètement la part de l'industrie de contrefaçon par rapport à l'industrie "officielle" en Chine.
Mais si le volume est très important, il représente une part d'emplois, et donc un secteur d'activité, avec impact social.

En France, il y a une part importante de travail au noir...

Dans les deux cas, aucun système efficace, doté de moyens puissants, avec une réelle volonté de mettre fin au "problème" n'est mis en place...

Il doit donc y avoir une utilité quelque part...

...et la contrefaçon alimente le terrorisme international, ne l'oublions pas.

Fokker III a écrit:

J'ignore complètement la part de l'industrie de contrefaçon par rapport à l'industrie "officielle" en Chine.
Mais si le volume est très important, il représente une part d'emplois, et donc un secteur d'activité, avec impact social.

En France, il y a une part importante de travail au noir...

Dans les deux cas, aucun système efficace, doté de moyens puissants, avec une réelle volonté de mettre fin au "problème" n'est mis en place...

Il doit donc y avoir une utilité quelque part...

Ce n'est pas comparable je pense: dans un cas c'est l'Etat et les employés qui sont floués avec une fraude sociale et fiscale par le patron d'une entreprise, dans l'autre c'est une entreprise privée / une marque qui est flouée et éventuellement ses clients le tout par des entreprises parfois connectées au crime organisé.

Que l'état français ait un intérêt à cela est très discutable car c'est lui qui perd de l'argent en ne percevant pas des cotisations et des impôts, voire en versant en plus des aides ou des indemnités à ces travailleurs qui n'y ont pas droit. D'ailleurs, des condamnations tombent régulièrement sur le sujet. En revanche, dans la lutte contre la contrefaçon, c'est une autre histoire et les états concernés ferment les yeux et là les gouvernements y ont tout intérêt car ils ne perdent rien mais y gagnent même.

couscous garbit a écrit:

...et la contrefaçon alimente le terrorisme international, ne l'oublions pas.

Et les terroristes ont besoin des explosifs, des armes. J'habite dans un pays qui vend des armes, de très bons, à ceux en veulent, du moment qu'ils ont du pognons. D'ailleurs, la provenance de leur pognon ou ce qu'ils comptent faire avec les armes, on s'en fiche.

La contrefaçon est donc tout bon pour nous.

MDR. Ils ne doutent de rien. Vu sur un site qui vend de la (bonne ?) copie avec ETA inside, acier 316 L, poids, dimensions identiques etc.

artefact0 a écrit:

Je ne crois pas que Mercedes saisissent les AMG et les détruisent à coup de bulldozer.

Rolex, eux oui.

Ben oui il paraît que pour plus cher on peut trouver une contrefaçon basée sur un mouvement ETA.

Plus sérieusement il existe des marques qui fabriquent des "look-alike" (pas des contrefaçons) comme Invicta ou Débaufré. Ce n'est pas de la contrefaçon car il n'est pas mis "Rolex" mais bien "Invicta" ou "Débaufré". Je pense que Débaufré a même des versions basées sur un mouvement ETA.

Enfin moi je n'achète de l'authentique