Problème avec les douanes russes

Bonjour à tous,

J'écris ce message pour savoir si des personnes ici ont déjà eu le même problème.

Mon frère est résident russe depuis deux ans.

Cet été il a acheté deux montres en France.

1 Zenith El primer neuve en boutique avec détaxe.
1 Bréguet Marine d'occasion sur un forum

Quand il a traversé la douane russe à Saint-Petersbourg il portait une Rolex GMT 1675 des années 70 au poignet qu'il possède depuis plusieurs années.

Il est passé par le portique "rien à déclarer" mais s'est fait fouiller par les douaniers.

Les douaniers ont confisqué les trois montres pour les envoyer en expertise à Moscou.

3 mois plus tard, aujourd'hui, ils apprend qu'elles ont été expertisées pour une valeur de 26'000 euros et qu'il devra s'acquitter d'une amende de la moitié de la valeur totale des montres soit 13'000 euros.

Evidemment cela semble surréaliste mais c'est pourtant le cas.

Selon vous, y a-t'il des recours possible ? Quelle serait la démarche à suivre ?

Je vous laisse imaginer qu'il n'a pas vraiment envie de se faire racketter une telle somme.

Nous serions extrêmement reconnaissant si quelqu'un pouvait nous aiguiller (jeux de mot)

Merci d'avance et bonne journée.

Cordialement,

pourquoi parler de racket? Les douaniers russes ont simplement du appliquer la législation en vigueur à l'entrée de leur territoire...

déjà, passer le filtre en vert avec deux montres non déclarées, forcément, ça n'aide pas...

Ça ne va pas t'aider mais je suis un peu d'accord avec Broncos : Acheter une montre en détaxé puis tenter de la passer hors Europe sans la déclarer ça peut se tenter mais il faut assumer les risques de se faire gauler.
En revanche, je trouve l’amende exorbitante mais c'est peut-être la législation russe...

En France, et pour le même type d'infraction, l'amende peut-être de une ou deux fois la valeur de (ou des) l'objet(s) de fraude...

Pourquoi déclarer une montre d'occasion sur laquelle la TVA a déjà été payée ?

parce que c'est sans doute la loi chez eux et parce que les russes se contre-balancent que de la TVA ait été acquittée en France (ou ailleurs). Ils sont là pour faire rentrer du pognon dans leurs caisses...

et c'est exactement pareil chez nous...

Donc pour vous c'est tout à fait normal de devoir payer 50% de la valeur "expertisée" des montres ?

Rien ne vous choque ?

Broncos n'a pas dit qu'il trouvait ça normal mais que ça lui semblait être une réalité, tout comme chez nous.

En tout état de cause, qui dit achat en détaxé dit paiement de la TVA ou des taxes équivalentes au retour dans le pays de résidence. La logique est de se baser sur la facture d'achat s'il l'a donnée aux Douanes.

C'est le cas pour la Zénith.

Après, Est-ce que ça s'applique aux biens d'occasion en Russie, je ne sais pas mais si c'est le cas, il faut bien fixer une valeur.

Ensuite, il y a forcément une amende due au fait d'avoir tenté de passer sans rien déclarer.

Nous nous basons sur des connaissances plus ou moins approfondies de droit Français et Européen pour répondre alors que la question ne peut être résolue que par quelqu'un connaissant la législation douanière Russe.

Vu le montant en jeu, il devrait peut être consulter un spécialiste sur place.

Ce qui m'interpelle dans cette histoire, c'est le fait qu'on lui ai confisqué également la montre qu'il portait, et ce alors qu'elle n'était pas neuve loin s'en faut
Il faut porter une daube - ou les factures de tout ce que l'on porte - lorsqu'on voyage ?!?

L&S a écrit:

Il faut porter une daube - ou les factures de tout ce que l'on porte - lorsqu'on voyage ?!?

Oui, exactement.
Dés que je sors de la CEE, y compris pour la Suisse, une Swatch de merde au poignet, et roulez.

j'ai eu du bol alors, des tas de voyages aux USA avec une Rolex ou autres au poignet et jamais eu de souci...

L&S a écrit:

Ce qui m'interpelle dans cette histoire, c'est le fait qu'on lui ai confisqué également la montre qu'il portait, et ce alors qu'elle n'était pas neuve loin s'en faut
Il faut porter une daube - ou les factures de tout ce que l'on porte - lorsqu'on voyage ?!?

C'est vrai , c'est assez étonnant ! cela voudrait dire que les douanes (hors union européenne) peuvent te "piquer" ta tocante et t'as plus qu'a la fermer .

A chaque fois, c'est la même histoire...

Quand on passe une frontière, tout peut-être amener à être justifié. Quand on le dit, tout le monde rigole. Et quand ça arrive, ça pleure...

Et puis si l'on s'en tient au scénario, le douanier qui a découvert deux montres en fraude a fait logiquement son boulot de s'interroger sur celle portée au poignet...

carlipro a écrit:

Donc pour vous c'est tout à fait normal de devoir payer 50% de la valeur "expertisée" des montres ?

Rien ne vous choque ?

Non, je ne vois rien de choquant au cas présent. En France, pour une montre à 20K€ non déclarée, tu pourrais être amené à payer 40K€ d'amende (en plus des droits et taxes). Ce n'est pas moi qui le dit mais la bible: Art 414 CD

Je ne suis pas un spécialiste du droit douanier russe mais les réglementations sont très souvent les mêmes (la majeure partie des états adhèrent à l'OMD)...

C'est vrai , c'est assez étonnant !  cela voudrait dire que les douanes (hors union européenne) peuvent te "piquer" ta tocante et t'as plus qu'a la fermer . [/quote]

A mon avis, toutes les douanes peuvent te piquer ta tocante ou tout autre objet, même dans l'union européenne, si elles estiment que c'est une contre façon par exemple (même si ce n'est pas le cas présenté dans ce post).

Hors Union, il y a en plus le problème des taxes diverses et droits de douane.

Dans le second cas, soit l'amende est payée de suite et tu repars avec ta montre, soit tu repars sans.

N'oublions pas non plus que le cas présenté ici concerne un résident Russe et non pas un touriste.

Je ne vois pas pourquoi les russes seraient plus coulant que les pays de l'Union, ce serait même plutôt le contraire.

broncos a écrit:

Quand on passe une frontière, tout peut-être amener à être justifié. Quand on le dit, tout le monde rigole. Et quand ça arrive, ça pleure...

D'autant plus qu'en matière douanière, la présomption d'innocence n'existe pas.
A partir du moment ou un douanier te contrôle ... tu es "considéré" comme coupable, et quoique qu'il puisse arriver, c'est à toi de prouver,de contrer et de contester , preuves à l'appui, ce que te reproches les douanes.
En gros, exactement l'inverse de la police, ou la présomption d'innocence prévaut, et c'est à l’enquête policière d'amener les preuves de ta culpabilité ou de ton innocence.
Sous état d'urgence, c'est un peu différent. ( comme par exemple les perquises )

Tu as raison Arno: cela s'appelle le renversement du fardeau de la preuve…

Et n'oublions pas que la Douane est une administration fiscale dont le but premier est de faire rentrer le pognon dans les caisses…

broncos a écrit:

Tu as raison Arno: cela s'appelle le renversement du fardeau de la preuve…

Et n'oublions pas que la Douane est une administration fiscale dont le but premier est de faire rentrer le pognon dans les caisses…

Exact.
Un douanier c'est un inspecteur du fisc avec un calibre, tout simplement. En schématisant, l'inspecteur envoie un formulaire recommandé, le douanier vient te chercher avec Manu & Miltari. ( deux potes musclés )

Ils sont aussi là pour éviter le transit de marchandise interdite comme les drogues ou les animaux protégés. non ?

willbur a écrit:

Ils sont aussi là pour éviter le transit de marchandise interdite comme les drogues ou les animaux protégés. non ?

Oui et les terroristes accessoirement.

Alors OUI les douaniers peuvent emmerder un ressortissant ou un résident de leur pays !! c'est exactement le cas présenté ici.

Donc OUI, quand vous voyagez à l'étranger , vous devriez avoir avec vous les factures de vos biens "de valeur" pour prouver A VOTRE RETOUR en FRANCE que vous êtes bien en règle vis à vis des taxes locales, et qu'il ne s'agit pas d'un achat détaxé à l'étranger que vous essayez de passer en douce.
Perso, je voyage avec mes factures pour ma Rolex, mon ordi et mon matériel photo... c'est ce que chacun devrait faire...

Ton frère il achète donc une montre en détaxe, et au passage de la frontière, il la déclare pas et se fait gauler C'est clairement une tentative fraude volontaire. Ca fait mal, mais bon faut pas pousser non plus.
Ceci étant dit, je suis désolé pour ce qui arrive à ton frère.

il n'y avait aucune intention de fraude de la part de mon frère.

J'imagine que si tu achètes détaxé en France ce n'est pas pour payer la TVA dans un autre pays. Sinon ça n'a aucun intérêt.

C'est juste qu'il n'avait aucune idée des conséquences et que jamais il aurai imaginé devoir payer 50% du prix des montres une fois rentré chez lui.

Mise à part la zenith, on parle de montres qui ont entre 10 et 40 ans...

Perso , ce qui m'avait intrigué , c'est la Rolex gmt 116710 du douanier dominicain qui faisait les fouilles de mes bagages à l'aéroport . Etant donné le salaire mensuel , je m'étais interrogé sur sa provenance , certainement une saisie d'un touriste , du moins j'imagine

C'est pourtant le principe de la détaxe, être exonéré des taxes locales pour aquiter les taxes de son pays.
Nemo censetur ignorare legem & Dura lex, sed lex .

ilya kuryakyn a écrit:

Perso, je voyage avec mes factures pour ma Rolex, mon ordi et mon matériel photo... c'est ce que chacun devrait faire...

Ben dis donc.... depuis 40 ans en gros que je voyage avec bien sûr aucune facture sur moi..... je vais de ce pas.... j'hésite... à Lourdes ou au PMU