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 Les risques d'acheter en ligne

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ZEN
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MessageSujet: Les risques d'acheter en ligne   Les risques d'acheter en ligne Empty2006-10-19, 05:35

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Les risques d'acheter en ligne
LE MONDE | 17.10.06


Internet permet d'accéder à tout ce qui se vend dans le monde. Les consommateurs peuvent ainsi acheter des produits nouveaux avant leur commercialisation en France ou comparer plusieurs offres. Certains sites étrangers proposent même des produits interdits à la vente en France. Aux risques et périls de l'acheteur.



En effet, la France a proscrit de nombreux produits de la vente en ligne. Il est interdit d'acheter via Internet des cigarettes ou des cigares, des alcools forts, des armes à feu, des médicaments et, bien sûr, les productions pédopornographiques ou faisant l'apologie du négationnisme. Pour ces deux derniers types de produits, les contrevenants risquent non seulement de ne jamais recevoir leurs achats, qui seront bloqués en douane, mais encourent en outre une sanction pénale.

En ce qui concerne les médicaments, l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps) met les internautes particulièrement en garde contre les messages proposant des stéroïdes, des tranquillisants et des stimulants sexuels. Chaque détenteur d'une adresse électronique en a fait l'expérience : l'offre de Viagra constitue l'un des spams les plus répandus. L'Afssaps rappelle que la vente de produits pharmaceutiques nécessitant une ordonnance est interdite en ligne. Par ailleurs, cet organisme souligne que certaines des substances commercialisées sur Internet sont le résultat de contrefaçons et que leur consommation peut nuire à la santé de leurs utilisateurs.

Toutefois, selon le Forum des droits sur Internet, créé par le gouvernement en 2000 afin d'observer les questions juridiques liées au développement du Web, les plaintes de consommateurs concernant les produits pharmaceutiques achetés en ligne, et en particulier le vrai ou faux Viagra, demeurent marginales.

Plus généralement, le Forum met en garde les internautes contre l'achat de contrefaçons, quel que soit l'objet convoité. L'acheteur se place alors en situation d'illégalité, exactement comme un touriste qui rapporte d'un voyage lointain une contrefaçon de sac à main de marque ou de chemise polo. Les inspecteurs des douanes, présents dans les centres de tri postaux, ont pour mission de surveiller les importations de produits susceptibles d'être contrefaits.

Quant aux jeux en ligne, ils forment un secteur spécifique. En France, rappelle Dominique Bertoncini, commissaire divisionnaire à la sous-direction des courses et des jeux au ministère de l'intérieur, "tout site de jeux de hasard commercialisé en dehors du PMU, pour les courses, et de la Française des jeux, pour les loteries, grattages et tirages, est illégal". La loi ne punit toutefois pas les joueurs, mais les organisateurs de jeux. La seule exception concerne les paris hippiques : la loi, qui date de 1891, avait organisé les paris mutuels "pour nourrir la filière équine", indique M. Bertoncini. Les joueurs sont donc passibles de sanctions pénales s'ils participent à des paris sur courses en ligne mais pas s'ils jouent au poker sur Internet.

La sous-direction des courses et des jeux recommande toutefois une extrême prudence. "L'internaute est livré à lui-même. Il joue pour 100 euros et il risque de s'en voir prélèver 200", raconte M. Bertoncini. Le ministère de l'intérieur a engagé une chasse sans merci aux organisateurs de paris en ligne, comme l'a montré, le 15 septembre, l'interpellation des deux dirigeants de la société autrichienne Bwin à La Turbie (Alpes-Maritimes) (Le Monde du 17 septembre).

Lorsqu'il effectue un achat par l'intermédiaire d'un site étranger, l'internaute doit respecter des règles élémentaires de prudence. Il est ainsi préférable de se renseigner sur la notoriété et sur la fiabilité de la société.

En outre, l'acheteur doit bien souvent débourser davantage que le prix affiché par le marchand. Les frais de livraison peuvent être élevés. Pour les pays situés en dehors de l'Union européenne et pour un produit dont le prix dépasse 22 euros, le consommateur doit s'acquitter de droits de douane. Pour les CD et les DVD vierges, le consommateur doit en théorie verser la taxe sur les supports vierges destinés aux auteurs.

L'internaute n'est pas non plus certain d'obtenir le produit au prix moins cher découvert sur un site éranger. En effet, pour éviter notamment les livraisons intercontinentales, certaines entreprises ont mis des "barrières" qui empêchent d'acheter dans un autre pays que celui où l'on réside.

Enfin, le paiement doit être sécurisé. Seuls les sites dont l'adresse commence par les lettres "https" garantissent la sécurité bancaire. Selon la Fédération des entreprises de vente à distance, les litiges liés à un achat sur Internet restent limités, "mais ils concernent davantage, en proportion, les sites basés à l'étranger que ceux qui ont une adresse en France", explique Dominique Duchatelier, secrétaire général de l'association.

Olivier Razemon

http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-651865,36-824441@51-814587,0.html

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