Nombre de messages : 2244 Date d'inscription : 27/09/2006
Sujet: Contrefacon sans marque sur ebay 2006-12-05, 22:52
Pour info Voila, j'ai vu l'autre jour, des speedmaster, seamaster...le tout bien mentionné, mais jamais sans mettre omega dessus (ni couronne, cadran bracelet...)
Ezeckiel Membre super actif
Nombre de messages : 340 Age : 42 Date d'inscription : 02/12/2006
Sujet: Re: Contrefacon sans marque sur ebay 2006-12-05, 23:16
Tu fais de la contrefaçon, mais sans atteindre à la propriété intellectuelle, un truc du genre à mon avis, donc tu dois prendre moins cher, et peut être est ce toléré dans certaines législations, va savoir...
valéry Animateur
Nombre de messages : 1028 Localisation : peugeotland Date d'inscription : 15/10/2006
Sujet: Re: Contrefacon sans marque sur ebay 2006-12-06, 00:01
Faudrais vérifier dans les textes de loi, mais il me semble bien que si aucune mention de marque ou de modèle existant n'est faite sur un produit (bien qu'a par ça ce soit une copie conforme), celui-ci n'est plus considéré comme une contrefaçons. Je crois que le terme à utiliser est alors "réplique", ça faut vérifier dans le dictionnaire.
Jeserlecter Permanent passionné
Nombre de messages : 2244 Date d'inscription : 27/09/2006
Sujet: Re: Contrefacon sans marque sur ebay 2006-12-06, 08:03
Enfin la y'avait quand meme les "seamaster 300" ou 007, racing...
bikeman Animateur
Nombre de messages : 847 Age : 50 Localisation : St Raphäel Date d'inscription : 27/03/2006
Sujet: Re: Contrefacon sans marque sur ebay 2006-12-06, 09:04
A mon avis, les marques doivent intenter des procès pour plagiat. Mais y'en a tellement