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 Contrefacon sans marque sur ebay

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4 participants
AuteurMessage
Jeserlecter
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Jeserlecter


Nombre de messages : 2241
Date d'inscription : 27/09/2006

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MessageSujet: Contrefacon sans marque sur ebay   Contrefacon sans marque sur ebay EmptyMar 5 Déc 2006 - 22:52

Pour info
Voila, j'ai vu l'autre jour, des speedmaster, seamaster...le tout bien mentionné, mais jamais sans mettre omega dessus (ni couronne, cadran bracelet...)
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Ezeckiel
Membre super actif
Ezeckiel


Nombre de messages : 340
Age : 41
Date d'inscription : 02/12/2006

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MessageSujet: Re: Contrefacon sans marque sur ebay   Contrefacon sans marque sur ebay EmptyMar 5 Déc 2006 - 23:16

Tu fais de la contrefaçon, mais sans atteindre à la propriété intellectuelle, un truc du genre à mon avis, donc tu dois prendre moins cher, et peut être est ce toléré dans certaines législations, va savoir...
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valéry
Animateur
valéry


Nombre de messages : 1028
Localisation : peugeotland
Date d'inscription : 15/10/2006

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MessageSujet: Re: Contrefacon sans marque sur ebay   Contrefacon sans marque sur ebay EmptyMer 6 Déc 2006 - 0:01

Faudrais vérifier dans les textes de loi, mais il me semble bien que si aucune mention de marque ou de modèle existant n'est faite sur un produit (bien qu'a par ça ce soit une copie conforme), celui-ci n'est plus considéré comme une contrefaçons.
Je crois que le terme à utiliser est alors "réplique", ça faut vérifier dans le dictionnaire.
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Jeserlecter
Permanent passionné
Jeserlecter


Nombre de messages : 2241
Date d'inscription : 27/09/2006

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MessageSujet: Re: Contrefacon sans marque sur ebay   Contrefacon sans marque sur ebay EmptyMer 6 Déc 2006 - 8:03

Enfin la y'avait quand meme les "seamaster 300" ou 007, racing...
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bikeman
Animateur
bikeman


Nombre de messages : 847
Age : 49
Localisation : St Raphäel
Date d'inscription : 27/03/2006

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MessageSujet: Re: Contrefacon sans marque sur ebay   Contrefacon sans marque sur ebay EmptyMer 6 Déc 2006 - 9:04

A mon avis, les marques doivent intenter des procès pour plagiat.
Mais y'en a tellement Pleure 2
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