FORUMAMONTRES
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
| |
 

 Contrefacon sans marque sur ebay

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
Jeserlecter
Permanent passionné
Jeserlecter


Nombre de messages : 2245
Date d'inscription : 27/09/2006

Contrefacon sans marque sur ebay Empty
MessageSujet: Contrefacon sans marque sur ebay   Contrefacon sans marque sur ebay EmptyMar 5 Déc - 10:52

Pour info
Voila, j'ai vu l'autre jour, des speedmaster, seamaster...le tout bien mentionné, mais jamais sans mettre omega dessus (ni couronne, cadran bracelet...)
Revenir en haut Aller en bas
Ezeckiel
Membre super actif
Ezeckiel


Nombre de messages : 340
Age : 42
Date d'inscription : 02/12/2006

Contrefacon sans marque sur ebay Empty
MessageSujet: Re: Contrefacon sans marque sur ebay   Contrefacon sans marque sur ebay EmptyMar 5 Déc - 11:16

Tu fais de la contrefaçon, mais sans atteindre à la propriété intellectuelle, un truc du genre à mon avis, donc tu dois prendre moins cher, et peut être est ce toléré dans certaines législations, va savoir...
Revenir en haut Aller en bas
valéry
Animateur
valéry


Nombre de messages : 1028
Localisation : peugeotland
Date d'inscription : 14/10/2006

Contrefacon sans marque sur ebay Empty
MessageSujet: Re: Contrefacon sans marque sur ebay   Contrefacon sans marque sur ebay EmptyMar 5 Déc - 12:01

Faudrais vérifier dans les textes de loi, mais il me semble bien que si aucune mention de marque ou de modèle existant n'est faite sur un produit (bien qu'a par ça ce soit une copie conforme), celui-ci n'est plus considéré comme une contrefaçons.
Je crois que le terme à utiliser est alors "réplique", ça faut vérifier dans le dictionnaire.
Revenir en haut Aller en bas
Jeserlecter
Permanent passionné
Jeserlecter


Nombre de messages : 2245
Date d'inscription : 27/09/2006

Contrefacon sans marque sur ebay Empty
MessageSujet: Re: Contrefacon sans marque sur ebay   Contrefacon sans marque sur ebay EmptyMar 5 Déc - 20:03

Enfin la y'avait quand meme les "seamaster 300" ou 007, racing...
Revenir en haut Aller en bas
bikeman
Animateur
bikeman


Nombre de messages : 847
Age : 50
Localisation : St Raphäel
Date d'inscription : 26/03/2006

Contrefacon sans marque sur ebay Empty
MessageSujet: Re: Contrefacon sans marque sur ebay   Contrefacon sans marque sur ebay EmptyMar 5 Déc - 21:04

A mon avis, les marques doivent intenter des procès pour plagiat.
Mais y'en a tellement Pleure 2
Revenir en haut Aller en bas
 
Contrefacon sans marque sur ebay
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Contrefaçon : LVMH s'attaque à eBay
» Contrefaçon sur eBay : un couple condamné
» Contrefaçon : eBay impose des restrictions aux vendeurs
» Un utilisateur d’eBay condamné pour contrefaçon
» Le marque avec un nom de vielle marque mais sans lien

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
FORUMAMONTRES :: Forum général de discussions horlogères-
Sauter vers: