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 Roger Dubuis: Résiliation du contrat de distribution

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ZEN
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Roger Dubuis: Résiliation du contrat de distribution Empty
MessageSujet: Roger Dubuis: Résiliation du contrat de distribution   Roger Dubuis: Résiliation du contrat de distribution EmptyMer 11 Jan 2006 - 20:03

Citation :
Le distributeur américain a introduit une procédure devant un tribunal arbitral pour réclamer le paiement de frais publicitaires pour plus de 510 000 francs


En raison de nombreuses infractions à ses obligations contractuelles commises par son distributeur nord-américain, MANUFACTURE ROGER DUBUIS SA a été amenée à résilier avec effet immédiat le 10 novembre 2005 le contrat qui liait les parties.

MANUFACTURE ROGER DUBUIS SA procède actuellement à la restructuration et à l’amélioration de son réseau de distribution international. Le litige avec son ancien distributeur nord-américain n’est absolument pas de nature à remettre en cause la croissance et le développement de l’entreprise, ni celui de ses ventes, en particulier sur le marché nord-américain.



Communiqué

La Manufacture Roger Dubuis est en conflit avec son distributeur en Amérique du Nord. L'horloger genevois a résilié son contrat avec effet immédiat en novembre. Une décision contestée par son partenaire américain qui a porté l'affaire devant la justice.

La résiliation s'explique par une rupture de confiance avec la société Helvetia Time Corporation - RDNA Inc, Roger Dubuis a dû s'y résoudre après avoir constaté de 'nombreuses infractions' aux obligations contractuelles, selon le communiqué.
Les griefs sont au nombre de deux. Tout d'abord, un nombre 'important' de factures restées en souffrance malgré des mises en demeure de la part de Roger Dubuis. Le distributeur a ensuite écoulé des montres sur le marché parallèle, causant des dommages à l'image et aux intérêts économiques de l'horloger genevois.
Helvetia Time Corporation entend toutefois bien se défendre des accusations de la Manufacture Roger Dubuis. La société américaine a ainsi demandé des mesures provisionnelles à Genève et dans l'Etat américain de Pennsylvanie. De son côté, Roger Dubuis a fait savoir qu'elle s'y opposerait 'avec détermination'.
De plus, le distributeur américain a introduit une procédure devant un tribunal arbitral pour réclamer le paiement de frais publicitaires pour plus de 510 000 francs, montant et motif contestés par Roger Dubuis. Pour l'horloger genevois, les dommages-intérêts exigibles dans cette affaire dépassent 'largement' cette somme.



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Contraria contrariis curantur. (Les contraires se guérissent par les contraires).
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