François-Paul Journe perd son procès contre Swatchgroup

François paul Journe vient en appel devant la Cour d'appel de Paris de perdre son prcès contre Swatchgroup. L'objet était une contestation de propriété intellectuelle portant sur le dessin des cadran et en particulier celui en 8 de la seconde.

Journe peut encore se pourvoir en cassation ou payer à Swatchgroup l'indemnité prononcée par la cour.

La marque Jaquet Droz qui était conseillée par Jean-Claude Sabrier auquel on doit d'excellents ouvrages historiques horlogers.

Peut-on en savoir plus sur cette affaire ? C'est assez intéressant.
Quelqu'un aurait-il la possibilité de publier l'Arrêt de la CA ou ne serait-ce que le Considérant (l'Attendu ailleurs) ?

Je serais aussi curieux de lire l'Attendu/Considérant (et le montant de l'indemnité) mais je ne suis pas étonné outre mesure que FPJ ait perdu. Attaquer Jaquet-Droz pour l'utilisation similaire de cerclage vissé pour les "sous-cadrans" sur certains modèles me semble AMTHA difficilement justifiable tant les deux marques possèdent des identités esthétiques bien différenciées.

En image :


Crédit : j'aimelesmontres.com


Crédit = whl@thepurists

Mes 2 centimes,

Nicolas

Merci pour les illustrations du litige..
Je vois également 4 cornes à chacune de ces montres...

Il y a peut-être moyen de faire un procès?
N'importe quoi!

Moi je dis, le prochain qui fait une montre avec des aiguilles il va avoir un procés

En même temps, j'ose même pas imaginer le cabinet d'avocats de Swatch Group... ça doit faire peur le niveau des mecs. Je doute que FPJ ait la même force de frappe.

FPJ contre Swatch Group, c'est un peu David contre Goliath niveau juridique...

J'adore les créations de FP.J mais là je ne comprends pas.
Même si la ressemblance et incontestable je ne pense pas que Jaquet droz puisse lui nuire.
On n'est pas sur le même créneau

thierryGMT a écrit:

Peut-on en savoir plus sur cette affaire ? C'est assez intéressant.
Quelqu'un aurait-il la possibilité de publier l'Arrêt de la CA ou ne serait-ce que le Considérant (l'Attendu ailleurs) ?

http://www.worldtempus.com/fileadmin/user_upload/documents/Arret_JOURNE_-_SWATCH.pdf

Credit G.P

ZEN a écrit:

..................

..........Jean-Claude Sabrier auquel on doit d'excellents ouvrages historiques horlogers.

De bons livres et de bons articles, un monsieur expert en horlogerie de son histoire, et présent dans le monde horloger depuis des décennies.

F.P. Journe a été mal conseillé. La lecture de l'arrêt est significative. Le dessin en huit existait déjà en 1900... alors faire tout un pataquès aujourd'hui était à l'évidence voué à l'échec. Il n'est pas besoin d'avoir fait dix ans d'études de droit pour le comprendre immédiatement.

Est-ce que la colère et la rancoeur sont mauvaises conseillères? Ou bien ne faut-il pas interprêter cette action d'une autre manière?

En cas de réussite de l'action les montants des dommages et intérêts qu'auraient pu obtenir F.P. Journe auraient été considérables et quoiqu'il en soit les retombées publicitaires et médiatiques seront interessantes, le tout à petits frais: 20.000€ et les frais d'avocats, autrement dit pour rien.

Tout ça fait un petit flop. Drôles de moeurs.

Il eut été bien inspiré de considérer avec l'humilité qui le caractérise que tout ce qu'il peut inventer l'aura peut-être été déjà par les maîtres horlogers du passé.

Finalement, l'Histoire aura eu raison des prétentions.

L'arrêt d'appel est très bien motivé. Journe avait peu de chance de l'emporter au regard des montres Droz préexistantes depuis très longtemps. la cour a été pondérée on ne le condamnant lui et sa société qu'à 25 000 euros chacun. Il réclamait tout de même 600 000 euros !

ZEN a écrit:

Il réclamait tout de même 600 000 euros !

On voit bien sur les photos que ce garçon a les dents longues.

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Ce qui est curieux, dans le jugement, c'est le rôle de notre ami Jean-Claude Sabrier, qui avait attribué à Jaquet Droz la montre Grande Seconde du XVIIIe siècle (quand il était appointé par le Swatch Group, pour lequel il en avait fait l'acquisition), alors que, devant la cour d'Appel, dix ans plus tard, il a émis des doutes sur le fait que cette même montre soit de Jaquet Droz.

Encore une querelle d'expert...

Si ça se trouve, lui qui est l'ultime éfenseur de la thèse Perrelet pour l'"invention" du mouvement automatique va pouvoir bientôt changer d'avis, dès que notre ami Jojo aura publié le dessin de Sarton qu'il vient de retrouver et qui met une sorte de point final à cette querelle historique...


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