La question qui tue....

La question qui tue:

Est-ce-que si je demande à un graveur de reproduire et graver le logo d'une marque sur un objet m'appartenant ( ex: boucle nue.), à mon seul usage, en un seul exemplaire et sans aucun but de le revendre, il y a contrefaçon ?

Si oui, le graveur peut-il avoir des problème si il ne sait pas ce que c'est ?

Merci de répondre si vous êtes sûr à 100% de la réponse.

contrefaçon à 100%...

Bonjour,

Sans autorisation de la marque il y aura contrefaçon.

Et tout le monde peut avoir des problèmes (vous, le graveur...).

Maintenant, à usage privé, faudrait encore que la marque le susse!

Cordialement,

MikeNovember

MikeNovember a écrit:

Bonjour,

Sans autorisation de la marque il y aura contrefaçon.

Et tout le monde peut avoir des problèmes (vous, le graveur...).

Maintenant, à usage privé, faudrait encore que la marque le susse!

Cordialement,

MikeNovember

Et que le graveur ose le faire même si le marque ne le sussera jamais....

Ca y est!

Grosseiko veut faire marquer Seiko sur sa Rolex

Et si il remplace le R de Rolex par un S il y a aussi contrefaçon ?

Merci à tous pour ces réponses plus ou moins pertinentes !!!

Si tu t'appelles Michel Rolex, on peut considérer que le fait de marquer ton nom sur un bijou est une contrefaçon ?

Je pense que non. En conséquence, il te suffit de changer ton nom en "Rolex" à l'état civil, et c'est réglé

Jacob_Singer a écrit:

Si tu t'appelles Michel Rolex, on peut considérer que le fait de marquer ton nom sur un bijou est une contrefaçon ?

Je pense que non. En conséquence, il te suffit de changer ton nom en "Rolex" à l'état civil, et c'est réglé

Je ne m'appelle ni Michel ni Rolex....Par contre, Je suis GrosSeiko sur ce forum. Ca marcherait ?

Ou bien, si on fait marquer SPECIMEN dessus ?

grosseiko a écrit:

Jacob_Singer a écrit:

Si tu t'appelles Michel Rolex, on peut considérer que le fait de marquer ton nom sur un bijou est une contrefaçon ?

Je pense que non. En conséquence, il te suffit de changer ton nom en "Rolex" à l'état civil, et c'est réglé

Je ne m'appelle ni Michel ni Rolex....Par contre, Je suis GrosSeiko sur ce forum. Ca marcherait ?

Ou bien, si on fait marquer SPECIMEN dessus ?

lol tu veux mettre GS pour Grand (et Gros) Seiko ?

MikeNovember a écrit:

Bonjour,

Sans autorisation de la marque il y aura contrefaçon.

Et tout le monde peut avoir des problèmes (vous, le graveur...).

Maintenant, à usage privé, faudrait encore que la marque le susse!

Cordialement,

MikeNovember

de deux choses l'une :

- il eût fallu (conditionnel passé deuxième forme) que la marque le sût (imparfait du subjonctif)

- il faudrait (conditionnel présent) que la marque le sache (subjonctif présent)

Mais l'eusses-tu cru que je le susse ?



Edit:
Pour apporter une valeur ajoutée à mon post ci-dessus qui est en totalement dénué j'en suis conscient, je confirme les propos de MikeNovember en ma qualité de juriste et j'ajoute que la contrefaçon est un délit pénal (tribunal correctionnel à la clé) sanctionné par le code la propriété intellectuelle.

PAr contre, moi j'aimerais savoir si pour un cadeau, la personne décide de faire graver sur le fond de la montre une phrase ou un mot pour en quelque sorte la rendre unique.
Les AD peuvent ils refuser de la prendre en garantie/révisions... etc ?

Clem a écrit:

PAr contre, moi j'aimerais savoir si pour un cadeau, la personne décide de faire graver sur le fond de la montre une phrase ou un mot pour en quelque sorte la rendre unique.
Les AD peuvent ils refuser de la prendre en garantie/révisions... etc ?

revision je sais pas mais garantie faut pas y compter amha

SylSS a écrit:

grosseiko a écrit:

Jacob_Singer a écrit:

Si tu t'appelles Michel Rolex, on peut considérer que le fait de marquer ton nom sur un bijou est une contrefaçon ?

Je pense que non. En conséquence, il te suffit de changer ton nom en "Rolex" à l'état civil, et c'est réglé

Je ne m'appelle ni Michel ni Rolex....Par contre, Je suis GrosSeiko sur ce forum. Ca marcherait ?

Ou bien, si on fait marquer SPECIMEN dessus ?

lol tu veux mettre GS pour Grand (et Gros) Seiko ?

Ben oui, la BD GS existe mais elle est vendu uniquement montée sur un bracelet de 19mm à l'entrecorne donc immontable sur une montre à entrecorne de 20mm et ils ne la vendent pas seule. Et ce, pour la modique somme d'environ 500 boules.... ... ... ... ...Dans l'ordre !!!!

A ta place j' achèterais une belle déployante de qualité qui n' est pas seiko mais qui se mariera très bien avec ta montre.

SylSS a écrit:

A ta place j' achèterais une belle déployante de qualité qui n' est pas seiko mais qui se mariera très bien avec ta montre.

Les grands esprits se rencontrent ! mais si je peux la faire graver....(je mettrais mes initiales en style gothique, ça fera l'affaire !!!)

L&S en fait des pas mal en or blanc mais c' est assez onéreux

oui

" Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.

La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.

Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaisants.

Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 500 000 euros d'amende."

çà calme hein !!!

vercassivelonos a écrit:

Ca y est!

Grosseiko veut faire marquer Seiko sur sa Rolex

Excellente celle-là!

Si on grave le nom de la marque, le délit de contrefaçon est constitué. OK.

Maintenant, quelle est la probabilité de risquer des poursuites pour une pièce unique, réalisée pour l'usage exclusif de son créateur, et qui ne fera l'objet d'aucun commerce ? J'imagine mal qu'un magistrat donne suite au dossier pour engager des poursuites.

Attention tout de même. Si jamais tu décides de t'habiller en burqa pour que personne ne puisse voir ta contrefaçon, tu cours le risque de te faire embarquer vite fait. Le paradoxe, c'est que tu pourrais même te voir offrir un billet d'avion vers un pays où les contrefaçons sont plus faciles à trouver !

Ni vu, ni connu ^^...
Mais est-ce qu'une boucle ( ou autre) fabriquée par un tiers, te combleras? Ou vaut-il pas mieux investir dans du véritable, voir s'abstenir?

DoudouSa a écrit:

Mais est-ce qu'une boucle ( ou autre) fabriquée par un tiers, te combleras? Ou vaut-il pas mieux investir dans du véritable, voir s'abstenir?

C'n'est pas une Rolex, non plus !!!

Certe
Donc je te renvoies à ma premiere phrase

DoudouSa a écrit:

Certe
Donc je te renvoies à ma premiere phrase

Joli coup !

J'ai pris contact avec un graveur, et lui ai expliqué ce que je voulais (clairement , précisément dans un soucis d'honnêteté ....Et il a refusé! Il ne veut pas prendre de risque...Quelle risque ?)

clockwise a écrit:

[...]

de deux choses l'une :

- il eût fallu (conditionnel passé deuxième forme) que la marque le sût (imparfait du subjonctif)

- il faudrait (conditionnel présent) que la marque le sache (subjonctif présent)

Mais l'eusses-tu cru que je le susse ?

Hé, "faudrait encore que la marque le susse" c'était une blague!

La prochaine fois je mettrai un smiley à votre attention!

Cordialement,

MikeNovember