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 Nos bracelets montres sont-ils conformes à la législation douanière ?

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one2wan
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velocyraptore
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velocyraptore


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MessageSujet: Re: Nos bracelets montres sont-ils conformes à la législation douanière ?   Nos bracelets montres sont-ils conformes à la législation douanière ? - Page 2 EmptyLun 2 Juil - 17:44

AMHA, lors de transactions en intra-communautaire, les marchandises soumises à réglementation CITES sont supposée avoir déjà satisfait à cette obligation. En clair, c'est la libre circulation des marchandises entre les différents pays de l'UE. la procédure CITES ne s'applique qu'en cas de passage frontière "pays tiers".


un petit lien explicatif : http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=559
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LH
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LH


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Age : 48
Localisation : Madinina
Date d'inscription : 30/12/2009

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MessageSujet: Re: Nos bracelets montres sont-ils conformes à la législation douanière ?   Nos bracelets montres sont-ils conformes à la législation douanière ? - Page 2 EmptyLun 2 Juil - 17:59

Au Canada, quand j'y habitais, toutes les montres bracelets sur cuir, arrivent séparées pour un contrôle très exigent, afin de déterminer l'origine et donc l'acceptation ou pas des bracelets cuirs sur le territoire.
Que les montres soient des AP, Parmigiani, Breitling, Ebel, GP, et autres, c'était donc la meme démarche.
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lynx25
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lynx25


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MessageSujet: Re: Nos bracelets montres sont-ils conformes à la législation douanière ?   Nos bracelets montres sont-ils conformes à la législation douanière ? - Page 2 EmptyLun 2 Juil - 18:44

Je pense pouvoir répondre en connaissance de cause.
La marque HERMES justifie de chaque morceau de cuir utilisés pour faire, sacs à main, blousons, bottes etc.
Du moment ou la marque est apposée sur les accessoires, les douaniers prennent pour argent comptant le fait que la marque soit en règle.
En aucun cas un douanier ira chercher des poux là où il n'y en a pas.

Pour aller plus loin, en dehors de pouvoir justifier de la provenance de la bêbête, j'ai un bracelet de montre, porte monnaie et étui à stylo fait par ma chère et tendre et malgré le fait que les morceaux de cuir n'ont pas de tampon,ce n'est pas gênant, car pendant leurs temps de pause, les ouvriers de la manufacture peuvent faire avec les chutes de cuir ce qu'ils veulent.
Exemple: Mon étui à stylo en marocain et lézard.

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cheminal67
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cheminal67


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Date d'inscription : 27/06/2007

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MessageSujet: Re: Nos bracelets montres sont-ils conformes à la législation douanière ?   Nos bracelets montres sont-ils conformes à la législation douanière ? - Page 2 EmptyLun 2 Juil - 18:54

lynx25 a écrit:
Exemple: Mon étui à stylo en marocain et lézard.

Nos bracelets montres sont-ils conformes à la législation douanière ? - Page 2 Img_5410

C'est quel animal? clown
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lynx25
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lynx25


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Localisation : Grand Est...
Date d'inscription : 14/02/2009

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MessageSujet: Re: Nos bracelets montres sont-ils conformes à la législation douanière ?   Nos bracelets montres sont-ils conformes à la législation douanière ? - Page 2 EmptyLun 2 Juil - 19:18

cheminal67 a écrit:
lynx25 a écrit:
Exemple: Mon étui à stylo en marocain et lézard.
C'est quel animal? clown
C''est de la vache affraid on l'a échappé belle clown .
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Atlan
Membre très actif
Atlan


Nombre de messages : 206
Date d'inscription : 30/09/2005

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MessageSujet: Re: Nos bracelets montres sont-ils conformes à la législation douanière ?   Nos bracelets montres sont-ils conformes à la législation douanière ? - Page 2 EmptyLun 2 Juil - 19:47

[quote="velocyraptore"]AMHA, lors de transactions en intra-communautaire, les marchandises soumises à réglementation CITES sont supposée avoir déjà satisfait à cette obligation. En clair, c'est la libre circulation des marchandises entre les différents pays de l'UE. la procédure CITES ne s'applique qu'en cas de passage frontière "pays tiers".


un petit lien explicatif : http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=559[/quote]

--

Autant pour moi, j'étais parti sur une provenance hors UE. Dans l'UE, tu as raison, il n'y a besoin de rien du tout, montre et bracelet peuvent circuler en toute liberté.
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one2wan
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Nombre de messages : 994
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MessageSujet: Re: Nos bracelets montres sont-ils conformes à la législation douanière ?   Nos bracelets montres sont-ils conformes à la législation douanière ? - Page 2 EmptyLun 2 Juil - 21:22

velocyraptore a écrit:
AMHA, lors de transactions en intra-communautaire, les marchandises soumises à réglementation CITES sont supposée avoir déjà satisfait à cette obligation. En clair, c'est la libre circulation des marchandises entre les différents pays de l'UE. la procédure CITES ne s'applique qu'en cas de passage frontière "pays tiers".


un petit lien explicatif : http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=559

Si l'on prend le temps de lire, c'est tout de même assez clair concernant le retour en Europe ou entrée dans tout pays ayant ratifié la convention de Washington (sauf convention locale plus stricte), je cite :

Citation :
"Il existe des dérogations concernant les objets personnels voyageant dans les bagages de leur propriétaire. Cette dérogation ne s'applique qu'aux spécimens morts et aux parties et produits obtenus à partir des spécimens d'espèces inscrites aux annexes A à D (sacs à main, bracelet-montres, cuirs etc...).
(...)
Ainsi,
la présentation d'un document de (ré)exportation ou d'un permis d'importation CITES n'est pas requise pour l'introduction ou la réintroduction dans la Communauté des articles suivants dans la limite de (par personne):
(...)

- 4 objets en peau de crocodile;
(...)
Si vous dépassez ces quotas, il faudra impérativement présenter un permis d'exportation du pays d'origine et un permis d'importation, délivré par la DIREN territorialement compétente."
Citation :
"Pour les voyageurs ne résidant pas au sein de l'Union européenne : Ils n'ont aucun document CITES à présenter lorsqu'ils voyagent avec des effets personnels dans leurs bagages."

Pour ce qui est de l'entrée dans un pays non contractant de la convention, se conformer à la législation locale pirat .

Pour info, le texte complet de la convention ici Chinois


En revanche, en ce qui concerne mon bracelet en cuir d'éléphant, le loxodonta africana est soit en annexe I, soit en annexe II, en fonction de la provenance de l'animal. Si la réglementation était différente à l'époque ou JB Champion fabriquaient ces bracelets et qu'ils utilisaient du cuir "annexe I", la circulation de ces peaux est strictement interdite ! S'ils utilisaient du cuir "annexe II", c'est bon. Je me pose la question suivante : comment un douanier pourrait-il identifier la provenance de l'animal à la simple vue du cuir ? Incompréhensible Impossible... Rolling Eyes En revanche, si j'avais plus de 4 bracelets dans ma valise, ce serait à moi de lui apporter la réponse ! Shit
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MessageSujet: Re: Nos bracelets montres sont-ils conformes à la législation douanière ?   Nos bracelets montres sont-ils conformes à la législation douanière ? - Page 2 EmptyLun 2 Juil - 21:52

lynx25 a écrit:
cheminal67 a écrit:
lynx25 a écrit:
Exemple: Mon étui à stylo en marocain et lézard.
C'est quel animal? clown
C''est de la vache affraid on l'a échappé belle clown .

on me demande ??? clown
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lynx25
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lynx25


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Date d'inscription : 14/02/2009

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MessageSujet: Re: Nos bracelets montres sont-ils conformes à la législation douanière ?   Nos bracelets montres sont-ils conformes à la législation douanière ? - Page 2 EmptyLun 2 Juil - 22:09

patrickN a écrit:
lynx25 a écrit:
cheminal67 a écrit:
lynx25 a écrit:
Exemple: Mon étui à stylo en marocain et lézard.
C'est quel animal? clown
C''est de la vache affraid on l'a échappé belle clown .

on me demande ??? clown
Nos bracelets montres sont-ils conformes à la législation douanière ? - Page 2 Gros_yeu euh non non, en fait c'est euh ... tu sais... l’étui quoi Rolling Eyes. Mr. Green
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