Assurances - responsabilité civile

Bonjour amis FAMeurs  

Je souhaitais savoir si vos montres ont déjà subies des dégâts à cause de la négligence d'autres personnes? Si oui, avez vous mis en cause leurs assurances en responsabilité civile?  

Je précise que ce n'est pas une affaire personnelle, mais simplement une interrogation suite à une expérience malheureuse d'un ami.

Et j'ai bien sûr fait une recherche dans les anciens sujets pour les assurances, j'ai vu beaucoup de cas de vols, mais pas ce type de procédure.

Merci pour vos retours d'expérience.

plusieurs paramètres:

il faut que le tiers soit d'accord

il faut une facture du bien

il faut qu'il n'ait pas de franchise et/ou d'exclusion

bref comme avec toute assurance ça dépend du contrat

Et si le tiers refuse d'être d'accord, alors que sa responsabilité est engagée et qu'il y a causalité avec le préjudice, y a t il un recours?

Bonjour,

Je travail dans un cabinet de courtage en assurances et j'avoue ne pas trop etre d'accords avec la réponse ci-dessus.

- il faut que le tiers soit d'accord
Pourquoi cela ? c'est la victime qui demande l'indemnisation par l’intermédiaire de son assurance qui s'adressera au responsable ou a son assureur directement, si la version des faits des deux parties diffère il peut y avoir discutions et argumentation et éventuellement recherche et présentation de témoignages etc.

- il faut une facture du bien
Pas du tout indispensable, il est possible de présenter une réclamation a la partie adverse sur base d'une expertise, si le bien n'est pas détruit il peut y avoir expertise pour remise en état ou devis de réparation, mais la demande d'indemnisation est rarement basée sur la facture d'origine, surtout pour les objets de valeurs importante. La valeur d'origine est généralement prise ne compte pour savoir si l'objet est réparable ou a remplacer.

-il faut qu'il n'ait pas de franchise et/ou d'exclusion
La franchise contractuelle, s'il y a, reste a la charge de l'assuré responsable, c'est donc a l'assureur de la victime de faire les démarches pour obtenir l’indemnisation de l'assureur adverse franchise déduite puis de poursuivre son recours auprès de l'assuré responsable des dommages pour obtenir le règlement de la franchise qu'il transmettra a son assuré victime.

En responsabilité civile je ne vois pas les exclusions qu'il peut y avoir, soit le tiers est assuré ou il ne n'est pas cela dépends dans quel circonstance il cause le dommage : en tant que particulier, en utilise an véhicule terrestre a moteur, s'il est employé, dans ces cas l'assureur de la victime verra quel est l'assureur qui peux intervenir (RC vie privée, Assurance Auto, Assurance de l'employeur) et si le responsable n'est pas assuré un recours direct contre le responsable sera exercé.



Par contre ce qui est important pour pouvoir demander réparation c'est les circonstances dans lesquelles le dommage a été causé a l'objet.

Jusque quelques exemples de situations :

- Une montre posé sur une table, une personne passe heurte la table et fait tomber la montre ... on peux se retourner contre le responsable.
- Quelqu'un passe prêt de moi avec une valise ou autre objet et me heurte le poignet et casse ma montre (ou déchire un vêtement) ... je peux demander réparation.
- Je suis victime d'un accident de circulation ou je ne suis pas responsable et ma montre comme mes autres effets personnels sont endommagées  ... réclamation possible.


- Je tends ma montre pour la montrer a un ami, je lui la prête pour la soirée, (je demande a quelqu'un de me prendre en photo avec mon appareil) je lui confie l'objet donc j'accepte les risques, il en devient gardien et je ne peux donc me retourner contre lui.
- Je joue au rugby ou autre sport avec d'autres personnes, je suis participant, j'accepte les risques de l'activité, je ne peux me retourner contre les autres pour dommages causés.



Maintenant je n'ai jamais eu a gérer un dossier précisément pour une montre, mais subir ou exercer des recours pour d'autres objets divers et variées oui.


Si vous avez d'autres questions n’hésitez pas.

Qui des accidents survenus entre membres de la même famille ?

 

Et il faut que les parties soient de foyers distincts, dans un même foyer il n'est pas possible de se retourner contre un autre membre puisqu'ils sont assimilé a l'assuré, on ne peux se retourner contre soi-même.


Il est généralement retenu qu'il n'y a pas de notion de responsabilité civile entre ascendant / descendant.

Après cela se géré au cas par cas, un dossier par exemple entre des parents et une de leur fille mariée dont un des enfant aurait causé des dommages dans le logement lors d'une visite.

Celle dernière n'aurait probablement donc plus le même nom, l'assureur n'est pas sensé connaitre tous les liens des parties.

Attention également à la teneur de la déclaration réalisée auprès de l'assureur : un dossier responsabilité civile se gère selon les dispositions des articles 1382 et suivants du Code civil.

A ce titre, des exonérations sont possibles :

- Une faute de la victime peut, par exemple, exonérer partiellement de sa responsabilité l'auteur du dommage.

- Attention également à la qualité de gardien de la chose : si je prête ma montre à un ami pour ses vacances et qu'il la casse durant cette période, la responsabilité civile de ce-dernier ne pourra pas être engagée.
En effet, en qualité de gardien ayant l'usage et la direction de la chose, la personne est responsable et comptable de ce qui arrive. Par une fiction juridique, c'est exactement comme si la personne se causait un dommage à elle-même.
Le lien de responsabilité se trouve alors totalement distendu.

Bref, il faut être très attentif aux circonstances dans lesquelles l'évènement s'est passé.

Pour travailler dans le domaine, je peux vous assurer que les fausses déclarations sont parfois risibles d'amateurisme...

Vécu cette année pour le 31 décembre. En croisant dans la cuisine un ami, son bouton de manchette à choppé la boucle de ma montre et elle s'est défaite, tombée sur le carrelage... Résultat HS.

Devant les complexités assurancielles, on n'a finalement rien fait marcher (montre d'une valeur de 250 euros seulement) puisque la montre ayant 2 ans, ils m'auraient fait plus suer qu'autre chose...

jeromeab a écrit:

Bonjour,

Je travail dans un cabinet de courtage en assurances et j'avoue ne pas trop etre d'accords avec la réponse ci-dessus.

- il faut que le tiers soit d'accord
Pourquoi cela ? c'est la victime qui demande l'indemnisation par l’intermédiaire de son assurance qui s'adressera au responsable ou a son assureur directement, si la version des faits des deux parties diffère il peut y avoir discutions et argumentation et éventuellement recherche et présentation de témoignages etc.

- il faut une facture du bien
Pas du tout indispensable, il est possible de présenter une réclamation a la partie adverse sur base d'une expertise, si le bien n'est pas détruit il peut y avoir expertise pour remise en état ou devis de réparation, mais la demande d'indemnisation est rarement basée sur la facture d'origine, surtout pour les objets de valeurs importante. La valeur d'origine est généralement prise ne compte pour savoir si l'objet est réparable ou a remplacer.

-il faut qu'il n'ait pas de franchise et/ou d'exclusion
La franchise contractuelle, s'il y a, reste a la charge de l'assuré responsable, c'est donc a l'assureur de la victime de faire les démarches pour obtenir l’indemnisation de l'assureur adverse franchise déduite puis de poursuivre son recours auprès de l'assuré responsable des dommages pour obtenir le règlement de la franchise qu'il transmettra a son assuré victime.

En responsabilité civile je ne vois pas les exclusions qu'il peut y avoir, soit le tiers est assuré ou il ne n'est pas cela dépends dans quel circonstance il cause le dommage : en tant que particulier, en utilise an véhicule terrestre a moteur, s'il est employé, dans ces cas l'assureur de la victime verra quel est l'assureur qui peux intervenir (RC vie privée, Assurance Auto, Assurance de l'employeur) et si le responsable n'est pas assuré un recours direct contre le responsable sera exercé.



Par contre ce qui est important pour pouvoir demander réparation c'est les circonstances dans lesquelles le dommage a été causé a l'objet.

Jusque quelques exemples de situations :

- Une montre posé sur une table, une personne passe heurte la table et fait tomber la montre ... on peux se retourner contre le responsable.
- Quelqu'un passe prêt de moi avec une valise ou autre objet et me heurte le poignet et casse ma montre (ou déchire un vêtement) ... je peux demander réparation.
- Je suis victime d'un accident de circulation ou je ne suis pas responsable et ma montre comme mes autres effets personnels sont endommagées  ... réclamation possible.


- Je tends ma montre pour la montrer a un ami, je lui la prête pour la soirée, (je demande a quelqu'un de me prendre en photo avec mon appareil) je lui confie l'objet donc j'accepte les risques, il en devient gardien et je ne peux donc me retourner contre lui.
- Je joue au rugby ou autre sport avec d'autres personnes, je suis participant, j'accepte les risques de l'activité, je ne peux me retourner contre les autres pour dommages causés.



Maintenant je n'ai jamais eu a gérer un dossier précisément pour une montre, mais subir ou exercer des recours pour d'autres objets divers et variées oui.


Si vous avez d'autres questions n’hésitez pas.

entre contracter une assurance et la faire "marcher", comme tu le sais il y a un monde. Si je te bouscule dans la rue et que ta montre tombe, que je suis de mauvaise foi et que tu n'as pas de témoin....

Pour être un peu plus précis, mon ami a glissé dans un restaurant à cause d'un sol mal nettoyé.  
Résultat, sa chute a entraîné un choc important de la montre sur le sol. Je n'ai pas le détail des dégâts, mais je sais qu'il avait les boules... De mémoire,  le verre a été fêlé, la couronne et la lunette ont aussi morflé.

Il a demandé un devis pour estimer le montant des réparations, et de mémoire la facture grimpe aux alentours des 1000 euros, peut être un peu moins. Difficile de s'asseoir sur une telle somme  

Donc je me demandais, si par malheur ça m'arrivait, ce qu'il était possible de lancer comme procédure pour être indemnisé, car il me semble ici que sa responsabilité n'est pas mise en jeu. Contrairement au restaurateur, qui est responsable des locaux qu'il met à disposition de ses clients.

Déjà, s'il n'a pas fait constater par écrit sur place le "problème", c'est raté car maintenant, le restaurateur ne va pas le reconnaitre à postériori, il se doute que sa cotisation annuelle risquerait de grimper...

A moins d'être un très bon client... car les témoins que vous pourriez contacter devaient être à votre table.

francoisb a écrit:

Déjà, s'il n'a pas fait constater par écrit sur place le "problème", c'est raté car maintenant, le restaurateur ne va pas le reconnaitre à postériori, il se doute que sa cotisation annuelle risquerait de grimper...

A moins d'être un très bon client... car les témoins que vous pourriez contacter devaient être à votre table.

Pour ce cas précis, je me doute qu'il est maintenant trop tard pour engager quoi que ce soit.

Ce n'est donc pas pour lui que je pose la question, mais pour moi si jamais ce genre d'accident m'arrivait dans le futur (ou pour un autre FAMeur, personne n'est à l'abri).

Faire constater par écrit est déjà une piste.  Mais ce qui sous entend que la tierce personne reconnait sa responsabilité.
Mais si elle refuse? Je suis mal informé de la Loi et de mes droits. Si un FAMeur a vécu ce genre d'expériences, son témoignage sera le bienvenu.

Recueil de témoignages sous attestations conformes à l'article 202 du code de procédure civile,

ça peut aider

 

Oui... surtout si on a du papier car sinon, le restaurateur risque de ne pas en prêter !

Serviette, nappe, rideaux, tablier du sommelier, bavette de la serveuse, au choix !

 

en général, leur chemisier est blanc, comme le papier, ça peut marcher !

Zorba06 a écrit:

entre contracter une assurance et la faire "marcher", comme tu le sais il y a un monde. Si je te bouscule dans la rue et que ta montre tombe, que je suis de mauvaise foi et que tu n'as pas de témoin....

Avoues que tu racontes un peu n'importe quoi Zorba... 

Serviette, nappe, rideaux, tablier du sommelier, bavette de la serveuse, au choix ! a écrit:

Ce message me fait penser à une anecdote véridique sur Picasso que beaucoup connaissent, mais peut être pas tout le monde alors autant la redire.

Picasso dessinait/peignait tout le temps (jusque là rien d'étonnant), et un jour alors qu'il était au sommet de sa gloire (de son vivant) il s'est amusé à dessiner sur la nappe en papier d'un grand restaurant. Le restaurateur est venu le voir et lui a proposé de lui offrir le repas s'il consentait à lui laisser le dessin. Picasso accepta. Le restaurateur revint ensuite pour lui demander l'honneur de signer son dessin. Picasso lui aurait alors répondu "je paie le repas mais je n'achète pas le restaurant, désolé".





La question des assurances peut être souvent discutée... Ma mère avait la chance d'avoir un triptyque en poterie d'époque, estimée à 5 chiffres. L'un était à gauche d'un meuble, l'autre à droite et le corps principal de la poterie sur le meuble, car comme beaucoup de triptyques les deux identiques étaient de gros pots de fleurs.

Un ami un jour, s'est ramassé dans le salon et a buté sur l'une des poteries... Cassée net. Valeur passée de 5 chiffres à 4 quoi que l'on fasse. Ils ont voulu faire marcher l'assurance, laquelle a répondu après demandes de photos que le triptyque n'avait pas sa place à gauche et à droite d'un meuble. Si les assureurs peuvent refuser de prendre en charge pour motif de faute de goût supposée sur photos........   

Bon ben je vais vous dire le fond de ma pensée, cela ne va peut-être pas plaire à tout le monde, mais bon...

Les assureurs, quand on les paie, tout va bien, mais quand eux doivent rembourser quelque chose qui est supposé couvert par leur assurance, c'est bizarre, ils sont difficiles à joindre... en réunion. Puis ils invoquent diverses clauses écrites en petits caractères, et parfois refusent de payer pour des raisons complètement absurdes comme par exemple le cas mentionné par FAM'actuel

FAM'actuel a écrit:

. Ma mère avait la chance d'avoir un triptyque en poterie d'époque, estimée à 5 chiffres. L'un était à gauche d'un meuble, l'autre à droite et le corps principal de la poterie sur le meuble, car comme beaucoup de triptyques les deux identiques étaient de gros pots de fleurs.

 

C'est quoi un triptyque en poteries ?
Ou du moins, ça ressemble à quoi ?
Je vois bien à quoi peut ressembler un triptyque, en ayant eu qqs uns à la vente, mais en peinture, en tapisseries, en, affiches, en paravent ... en poteries ??
D'autant plus que normalement un triptyque est relié, et de par sa construction est pliable pour le transport et pour le déplacer dans un autre endroit.

*Dans le domaine des Beaux-arts, un triptyque (du grec τρίπτυχος, plié en trois) est une œuvre peinte ou sculptée en trois panneaux, dont les deux volets extérieurs peuvent se refermer sur celui du milieu.
Ouiki.

lithium a écrit:

Bon ben je vais vous dire le fond de ma pensée, cela ne va peut-être pas plaire à tout le monde, mais bon...

Les assureurs, quand on les paie, tout va bien, mais quand eux doivent rembourser quelque chose qui est supposé couvert par leur assurance, c'est bizarre, ils sont difficiles à joindre... en réunion. Puis ils invoquent diverses clauses écrites en petits caractères, et parfois refusent de payer pour des raisons complètement absurdes comme par exemple le cas mentionné par FAM'actuel

Commentaire digne d'Auto-Journal ....mdr ...


D’où l'importance de bien choisir son assureur, il a un devoir de sérieux et de disponibilité comme tout autre commerçant, de bien choisir son contrat et de ne pas acheter qu'un prix mais comme pour tout autre achat chercher le produit qui nous convient ...

En assurance comme en toute chose il faut chercher a être un consommateur éclairé.



Un conseil, si vous avez un soucis avec votre assureur toujours demander une réponse par écrit, car il est alors très facile de voir si elle la réponse donnée est justifiée par rapport termes du contrat signé et par écrit on est obligé de faire attention a ce qui est dis car cela reste.


Dans le cas ci-dessus j'aimerais bien savoir sur quoi l'assureur du responsable se base pour refuser la prise en charge, mais dans ce cas la, l'assureur de la victime doit aussi faire son travail avec sérieux et ne pas accepter n'importe quel motif de refus et argumenter son recours pour défendre son client lésé.

Mais comme toujours, sans avoir l'entier dossier il est toujours délicats appréhender vraiment quel était la situation.

Aquanaut a écrit:

Avoues que tu racontes un peu n'importe quoi Zorba... 

En l’occurrence en 2013 pour avoir résisté à un pickpocket dans le tramway niçois un ami s'est pris un mois avec sursis ("vous n'avez pas à faire justice vous-même")

En l'occurrence en 2012 un chien sans laisse est venu attaquer le chien en laisse d'une amie de ma femme. Pas de tiers identifié car la propriétaire du chien agresseur l'a envoyée chier... et une jolie opération chirurgicale à ses frais

Je souligne juste le fait que si en face la personne s'en va, refuse le "constat", etc. ça va être coton de faire intervenir sa RC et que si ça tourne au pugilat ça sera pire...

bref la RC c'est AMHA bon pour arrangements entre amis et point barre. Même en assurance scolaire c'est difficile à faire valoir compte tenu de la frilosité des profs et de la (souvent) mauvaise foi des parents adverses

Citation :

Picasso dessinait/peignait tout le temps (jusque là rien d'étonnant), et un jour alors qu'il était au sommet de sa gloire (de son vivant) il s'est amusé à dessiner sur la nappe en papier d'un grand restaurant. Le restaurateur est venu le voir et lui a proposé de lui offrir le repas s'il consentait à lui laisser le dessin. Picasso accepta. Le restaurateur revint ensuite pour lui demander l'honneur de signer son dessin. Picasso lui aurait alors répondu "je paie le repas mais je n'achète pas le restaurant, désolé".

pour la petite histoire il y a sur Antibes en allant sur Juan les Pins une très jolie villa qu'un ami anglais a loué un été. Cette villa appartient à la fille d'un ami de Picasso et est entièrement peinte et signée sur les murs intérieurs, plus des souvenirs en photo partout (l'assurance pour le coup liée à la location est obligatoire et vaut un rein).

Picasso qui aimait les jolies Rolex touchait à tous les arts comme Cocteau et d'autres

je ferme la parenthèse

+1 Zorba

Et en voiture, il n'est pas inutile d'avoir toujours à portée de main un appareil photo utilisable dans la seconde (donc pas perdu au fond de la boite à gants ou du sac) pour figer la scène car si l'autre est en faute et le sait, il peut changer sa voiture de place pour nier sa faute.

La question des assurances peut être souvent discutée... Ma mère avait la chance d'avoir un triptyque en poterie d'époque, estimée à 5 chiffres. L'un était à gauche d'un meuble, l'autre à droite et le corps principal de la poterie sur le meuble, car comme beaucoup de triptyques les deux identiques étaient de gros pots de fleurs.


Je capte pas bien...un triptyque, comme le nom l'indique c'est 3 pièces...

Dans le domaine des Beaux-arts, un triptyque (du grec τρίπτυχος, plié en trois) est une œuvre peinte ou sculptée en trois panneaux, dont les deux volets extérieurs peuvent se refermer sur celui du milieu. Ce format se développe essentiellement aux XII^e et XIII^e siècles, dans le cadre de la peinture religieuse en Europe. Le triptyque entre dans la famille plus large des tableaux polyptyques.


Merci Wiki...


D'où ma ....

ah1963 a écrit:

Je capte pas bien...un triptyque, comme le nom l'indique c'est 3 pièces...

Pourquoi reprendre ma réponse ?
C'est bien ce que je précise plus haut ...