On ne posséde jamais vraiment sa montre.

Appelons notre homme le docteur Taf ...Le docteur Taf qui est mon médecin s'est équipé d'une caméra de surveillance dans sa salle d'attente. il habite un quartier tout à fait correct mais vient d'être victime de cambriolages. Le plus spectaculaire est celui d'un tobogan dans sa salle d'attente et qu'il réservait aux gamins...Le tout en plein jour et sans que personne ne remarque rien...

Remarquant ses pécautions, il m'a raconté cette histoire en vaccinant mon épaule musclée contre la grippe( je ne supporte pas la fièvre).
Un de ses confréres s'est en pleine journée fait piquer sa Rolex sur son bureau. Il avait eu une quinzaine de personne toutes aussi insoupçonnables les unes que les autres. En fait, après deux heures de réflexion, il n'était même plus certain de ne pas l'avoir perdue. Par précaution, il porta plainte.

Il fallut 5 mois pour que la montre se présente à nouveau à ses yeux. Elle était dans la vitrine d'un professionnel qui avait déboursé quelques 150 euros et la vendait 1700. Le médecin fut en quelques secondes certains que sa montre était bien là. Il appela la police qui se saisit de la montre et ne trouva chez le commerçant ni livre de police , ni papiers de la montre, et pour cause elle avait été achetée à un mineur qui sans être le voleur avait servi de relais...

Le médecin récupéra sa montre.

Tout est bien qui finit bien . Toutefois imaginez que la montre fut achetée par un client. Ce dernier aurait pu en qualité d'acheteur de bonne foi la conserver malgré la valeur sentimentale de l'objet que le médecin tenait de son père en récompense de son succès à ses examens de fac de médecine.

Curieuse législation qui protége l'acquéreur de bonne foi plus que le propriétaire légitime ....Napoléon n'avait pas raison sur tout.

J'imagine que protéger l'acquéreur de bonne foi, évite par exemple dans le rachats de voiture volé/maquillé de permettre à un acheteur de bonne foi de conserver son moyen d'aller bosser et de chercher les gamins à l'école.

Ca évite aussi j'imagine des dérives de dénionciations calomnieuses.

A se fait voler une montre par B qui la revends a C, qui la revend a D
donc juriquement B et C deviennent receleurs et D est blanc comme neige ?

que dit le legislateur


http://www.voslitiges.com/justice/recel.html

Attention: art. 2279 Code Civil: en matière de meubles, possession vaut titre! entendu, possession de bonne foi.

Donc, tant que de bonne foi, le tiers-acquereur d'un bien meuble (montre par exemple, règime un peu plus spécifiques pour les automobiles...) est à l'abri de toute confiscation/obligation de réstitution. Et la bonne foi se présume, à celui qui revendique la montre de démontrer la mauvaise foi du tiers-acquereur, ce qui n'est pas chose facile.


Puis, quant au recel, là on est dans du pénal: la chaine des receleurs peut effectivement s'allonger à l'infini, à la condition que la connaissance de la provenance illicite de la montre soit connue par chacun des intervenants dans la chaine de transmission. Si l'une des personnes ignore l'origine illicite, l'élément moral de l'infraction n'est pas constitué, en clair, l'infraction en elle-même ne pourra être constatée

ZEN a écrit:

Appelons notre homme le docteur Taf ...Le docteur Taf qui est mon médecin s'est équipé d'une caméra de surveillance dans sa salle d'attente. il habite un quartier tout à fait correct mais vient d'être victime de cambriolages.
Un de ses confréres s'est en pleine journée fait piquer sa Rolex sur son bureau.

Entre "Charlatan" la méfiance est de mise ... ....il suffit de s'équiper ..........

Tu as percé le secret...

cette fraiseuse, mon cher léon, c'est pour ta reconversion en chirdents ?
!

ZEN a écrit:

Appelons notre homme le docteur Taf ...Le docteur Taf qui est mon médecin s'est équipé d'une caméra de surveillance dans sa salle d'attente. il habite un quartier tout à fait correct mais vient d'être victime de cambriolages. Le plus spectaculaire est celui d'un tobogan dans sa salle d'attente et qu'il réservait aux gamins...Le tout en plein jour et sans que personne ne remarque rien...

Remarquant ses pécautions, il m'a raconté cette histoire en vaccinant mon épaule musclée contre la grippe( je ne supporte pas la fièvre).
Un de ses confréres s'est en pleine journée fait piquer sa Rolex sur son bureau. Il avait eu une quinzaine de personne toutes aussi insoupçonnables les unes que les autres. En fait, après deux heures de réflexion, il n'était même plus certain de ne pas l'avoir perdue. Par précaution, il porta plainte.

Il fallut 5 mois pour que la montre se présente à nouveau à ses yeux. Elle était dans la vitrine d'un professionnel qui avait déboursé quelques 150 euros et la vendait 1700. Le médecin fut en quelques secondes certains que sa montre était bien là. Il appela la police qui se saisit de la montre et ne trouva chez le commerçant ni livre de police , ni papiers de la montre, et pour cause elle avait été achetée à un mineur qui sans être le voleur avait servi de relais...

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La culpabilité de ce revendeur est déjà établie par le fait qu'il a payé 150 euros pour un objet qu'il revend 1700.
J'ignore ce qu'il en est en France, mais chez nous, en Suisse, quand un pro achète un objet avec un tel écart de prix par rapport à sa valeur réelle, il est considéré comme receleur, et dans le cas présent d'atant plus qu'il n'a rien passé dans son livre de caisse..
A sa place, je me ferais du souci, il va être visé par la police, celui-là, et tenu à l'oeil...

oui dans ce cas il y a recel, un professionel qui achète 150 euros une rolex à un enfant (incapable majeur) pour la revendre n'a pas accompli les diligences necessaires.

kaptainkarott a écrit:

oui dans ce cas il y a recel, un professionel qui achète 150 euros une rolex à un enfant (incapable majeur) pour la revendre n'a pas accompli les diligences necessaires.

est-ce encore vraiment un professionnel ????

pas de livre de police, pas bien curieux le personnage c'est sûrement ce qui a permis la restitution rapide