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 [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...

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achanonier
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MessageSujet: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 0:07

Bonjour

Je viens vous sollicité pour avoir un conseil sur la démarche à suivre :

Je vous explique :

Je me suis fait voler une montre ne Janvier 2009 (oui ca remonte), j'ai porté plainte à ce moment là.
Comme je suis un peu nostalgique de cette montre je la cherche de temps en temps sur le web (série limitée numérotée, facile à retrouver)
Et ce week end : boumm je retrouve ma montre la baie...

Je fonce au commissariat avec tous les papiers et là on me fait comprendre que l'affaire qui date un peu c'est vrai a été classé sans suite et qu'ils ne ferait probablement rien... Un enquêteur m’appellera peut être...

Que me conseillez vous de faire ? Le vendeur n'est probablement pas le voleur mais ça fait de lui tout de même un receleur, il n'a ni boite ni papier (normal c'est moi qui les ai...)...
Je préviens la baie qui peu peut être lui fermer sa boutique de bric à brac (objets divers plus ou moins de collection... pour ne pas dire vieilleries...), je contacte le vendeur avant pour demander un arrangement?

Bref je ne sais pas quoi faire.... HELP Pleure 2
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lolofurax55
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 0:25

Tu demandes un rendez-vous pour examiner la montre, tu la mets à ton poignet et là tu expliques au gars que c'est ta montre en lui montrant les preuves et tu te barres ! C'est simple non ?
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achanonier
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 0:27

J'aurais bien vu un truc un peu plus en règles... Là je me met un peu hors là loi aussi pour le coup...
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lolofurax55
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 0:31

achanonier a écrit:
J'aurais bien vu un truc un peu plus en règles... Là je me met un peu hors là loi aussi pour le coup...

Du tout, tu récupères ton bien c'est tout. Faut pas avoir de scrupules, eux n'en n'ont eu aucun à te voler !
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Alt0201
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 0:35

Est-il envisageable de prendre rdv avec le vendeur mais mais accompagné d'un enquêteur ou d'un représentant de la loi ?
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Paulo Dulac
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 0:36

2009 il y a peut être prescription...
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achanonier
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 0:36

Le soucis c'est que c'est à 400 bornes de chez moi et que les enquêteurs ont pas l'air de vouloir faire grand chose vu que le dossier à été classé sans suite...
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foversta
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 0:47

Contacte ton avocat pour un conseil. Je trouve la question excellente et j'aimerais aussi connaître la bonne attitude.
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achanonier
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 0:51

Bon j'en ai pas d'avocat...
Et c'est une montre qui vaut 1000€ à tout casser, c'est pas tant pour la valeur mais c'est la première montre que je me suis payer avec mon 1er salaire en 2003 donc ça fait suer quoi...
Et un gros pincement au cœur de la revoir...

Bon elle a été bien remplacée depuis mais quand même....
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browningt
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 0:53

dans le débat full set ou pas, j'en ai vu plusieurs dire s'en foutre des papiers et de la boite.
le propriétaire actuel est peut-être dans ce cas.

il n'était pas marqué sur le front du précédent possesseur de la montre qu'il l'avait volée.
encore faut-il qu'il soit le responsable du vol


bref, le pauvre gars n'y est peut-être pour rien
faut donc pas arriver et le taper directement
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achanonier
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 0:55

C'est clair qu'en 8 ans elle a du tourner... Le gars ne doit pas y etre pour grand chose... Mais bon c'est rageant de la voir en vente comme ça....
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plop
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 1:01

Je suis curieux également de connaitre la procédure à suivre.
Si une indemnisation a eu lieu je contacterai l'assurance qui a été sollicitée, peut être est elle encore concernée.
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achanonier
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 1:04

Je vais demander conseil j'ai une relation qui est avocat en affaire il a peu être des idées...
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nikoko2
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 1:05

Si c'est un pro et qu'il a lui même été victime d'un receleur,  il a peut être une assurance qui couvrirait le prix de la montre pour lui dans le cas ou il te la restituerait.

Si c'est lui même le receleur, il est possible de porter plainte.

Si tu ne veux pas lui causer de soucis, tu peux tout simplement lui demander de te la restituer.
Garde bien toutes les preuves de l'annonce avant de lui faire cette proposition.

juste quelques idées comme ça, bon courage c'est délicat.
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XavierO
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 1:06

Tu informes le vendeur, preuves à l'appui, de l'origine délictueuse de sa possession de la montre (si possible en recommandé, ça laisse une vraie trace).
Partant de là, s'il ne la rend pas, il devient receleur.
Et tu portes plainte contre lui pour recel.

Si un juriste ou avocat pouvait confirmer que ça passe en droit, ce serait chouette ; je ne me base que sur ma compréhension de la définition du recel.
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ObjectifLune
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 1:07

Etonnant que l'on ne puisse pas rouvrir l'enquête suite à des faits nouveaux.
Sinon, c'est la porte ouverte à tout : je vole à mon voisin sa voiture, je la planque au garage d'un complice 5-6 ans et une fois que l'affaire est classé sans suite faute d'élément, je n'ai plus qu'a aller garer ma prise dans mon jardin sous le nez du voisin qui ne pourra rien faire...  quid 2   Evil or Very Mad

Il doit bien y avoir qqch, un vol est un vol, si on retrouve l'objet, on doit être en droit de le récupérer.  Neutral


Edit : suite à XavierO, mes études de droit remontent mais il me semble qu'il faut qu'il y ait la connaissance que l'objet ait été volé pour la qualification de recel.


Dernière édition par ObjectifLune le Mar 18 Avr - 1:11, édité 1 fois
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achanonier
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 1:08

Merci pour ces idées.
Il est indiqué comme vendeur pro sur la baie...
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Kerangaro
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 1:10

Cas de figure intéressant.

Je crois que si j'étais à ta place je suivrai la procédure suivante :

1-enchérir et remporter l'enchère (pour bloquer l'objet)
2-Récupérer l'identité du vendeur, son adresse
3-Porter plainte pour vol et recel et contacter la gendarmerie/police la plus proche du Logis du vendeur (qui soit dit en passant est peut-être le voleur lui même qui fait "dormir" le fruit de ses larcins quelques années avant de les mettre en vente)


Dernière édition par Kerangaro le Mar 18 Avr - 1:13, édité 2 fois
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silvers
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 1:10

A ta place, j'irais avec des potes cachés, je recupère la montre, et après, je discute avec le vendeur pour en savoir plus...
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ObjectifLune
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 1:15

Alors, comme ça me fait tjs plaisir de réviser mes bonnes vieilles matières juridiques, voici ce que je peux apporter :


Faits concernés

Le recel de vol est la détention, la transmission, la vente ou l'achat d'une chose que l'on sait issue d'un vol. Exemple : une personne achète un téléphone portable en sachant qu'il est issu d'un vol à la tire.

Le recel est différent de la complicité de vol. Une personne qui garde le butin d'un cambriolage sans y avoir participé est coupable de recel, et non de complicité de vol. Le receleur est intervenu uniquement après la commission du vol.

Bénéficier du produit de la vente d'objets que l'on sait volés est aussi un cas de recel.

Le recel ne concerne pas la personne de bonne foi qui achète un bien d'occasion en pensant qu'il appartient bien au revendeur.


Restitution de l'objet volé

S'il s'est écoulé moins de 3 ans entre le vol et la découverte de l'objet volé, le propriétaire légitime peut réclamer son bien à l'acheteur de bonne foi. Dans ce cas, si l'achat a été fait dans une brocante ou auprès de toute personne vendant d'autres objets similaires, le vrai propriétaire devra rembourser l'acheteur. Les procédures dans ce type d'affaires relèvent des tribunaux civils.

Le vrai propriétaire pourra également demander des dommages-intérêts au revendeur de son bien, s'il prouve qu'il était au courant de son origine frauduleuse.

Si l'acheteur est de mauvaise foi, aucun délai ne s'applique, le propriétaire pourra demander à la justice de récupérer son bien que ce soit au cours de l'enquête ou à l'issue du procès. L'acheteur sera poursuivi pour recel et ne touchera aucun remboursement.



Code pénal : articles 321-1 à 321-12 

Peines encourues pour recel


Code civil : articles 2276 à 2277 

Restitution d'un objet volé



Dernière édition par ObjectifLune le Mar 18 Avr - 1:17, édité 1 fois
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deninou
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 1:16

achanonier a écrit:
Bon j'en ai pas d'avocat...
Et c'est une montre qui vaut 1000€ à tout casser, c'est pas tant pour la valeur mais c'est la première montre que je me suis payer avec mon 1er salaire en 2003 donc ça fait suer quoi...
Et un gros pincement au cœur de la revoir...

Bon elle a été bien remplacée depuis mais quand même....

bonjour
tu devrais contacter ton assureur : il y a souvent des prestations de conseil juridique dans les contrats de base (également ta banque si tu as souscrit un package)

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gogo37
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 1:20

Disclaimer, je ne suis pas un expert de la chose, tout est à prendre avec des pincettes.

J'ai retrouvé un de tes premiers messages sur le forum, tu expliques que ton assureur ta indemnisé. J'imagine que c'est le même cas que pour une voiture, à partir du moment où ton assureur ta indemnisé c'est lui le nouveau propriétaire de la montre.

Il serait donc bon de te rapprocher de ton assureur. Peut-être aussi écrire au procureur de la république. De plus, les policiers ont certainement du enregistrer le numéro de la montre dans un fichier national des objets volés.

Surtout tiens nous informés de la suite stp.
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mhusky
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 1:20

Le délai de prescription ne commence pas ici au jour du vol (c'est à dire en 2009) mais le jour du recel, donc au jour où l'annonce est paru sur internet. Il faut donc maintenant, savoir s'il y a recel ou non.
Si oui, tu es largement dans les temps pour faire quelque chose en justice Incompréhensible
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achanonier
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 1:22

gogo37 a écrit:
Disclaimer, je ne suis pas un expert de la chose, tout est à prendre avec des pincettes.

J'ai retrouvé un de tes premiers messages sur le forum, tu expliques que ton assureur ta indemnisé. J'imagine que c'est le même cas que pour une voiture, à partir du moment où ton assureur ta indemnisé c'est lui le nouveau propriétaire de la montre.

Il serait donc bon de te rapprocher de ton assureur. Peut-être aussi écrire au procureur de la république. De plus, les policiers ont certainement du enregistrer le numéro de la montre dans un fichier national des objets volés.

Surtout tiens nous informés de la suite stp.

Pas faut quitte à rembourser l'assurance (pour ce que ca m'a remboursé...)

PS : je vais essayé de retrouver mon post j'espère qu'il y avait une photo de la montre dedans... (je m'en souvenant plus dis donc!!)
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jet75
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MessageSujet: Re: [Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...   Mar 18 Avr - 1:22

achanonier a écrit:
... Mais bon c'est rageant de la voir en vente comme ça....

Au contraire, tu as une chance de la récupérer.

Plusieurs idées me viennent en tête:
- Contacter l'assurance juridique qui doit etre intégré à l'une de tes assurances.
- Peut-être un médiateur de ta commune?
- Le commissariat de la commune du vendeur.

Bon courage. En espérant que tu puisses récupérer ton bien.
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[Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...
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