[Conseil] Montre volée retrouvée sur la bay... que faire...

gogo37 a écrit:

Disclaimer, je ne suis pas un expert de la chose, tout est à prendre avec des pincettes.

J'ai retrouvé un de tes premiers messages sur le forum, tu expliques que ton assureur ta indemnisé. J'imagine que c'est le même cas que pour une voiture, à partir du moment où ton assureur ta indemnisé c'est lui le nouveau propriétaire de la montre.

Il serait donc bon de te rapprocher de ton assureur. Peut-être aussi écrire au procureur de la république. De plus, les policiers ont certainement du enregistrer le numéro de la montre dans un fichier national des objets volés.

Surtout tiens nous informés de la suite stp.

Ca c'est de l'enquête rondement menée

gogo37 a écrit:

J'ai retrouvé un de tes premiers messages sur le forum, tu expliques que ton assureur ta indemnisé. J'imagine que c'est le même cas que pour une voiture, à partir du moment où ton assureur ta indemnisé c'est lui le nouveau propriétaire de la montre.

Enfin un commentaire pertinent...

achanonier a écrit:

Pas faut quitte à rembourser l'assurance (pour ce que ca m'a remboursé...)

PS : je vais essayé de retrouver mon post j'espère qu'il y avait une photo de la montre dedans... (je m'en souvenant plus dis donc!!)

ici : https://forumamontres.forumactif.com/t62518p50-recensement-des-nomos#1814339

Malheureusement pas de photo, mais tu donnes des infos intéressantes et surtout datées !

Oui je vais rajouter çà à mon "Dossier" !

J'ai retrouver mes papiers de l'assurance d'époque qui m'avait remboursé 770€ ! Ce qui est embêtant c'est que c'est eux qui ont l'original de la facture... Je vais les contacter !

Tu peux effectivement les contacter pour leur signaler les faits. Ceci-dit, tu n'as plus aucun droit sur cette montre puisque légalement elle ne t'appartient plus...

Vu les délais et les montants en jeu, je doute que ton assurance ne s'intéresse vraiment à la chose...

+1

Tu peux pas la racheter avec les 770€?

Il la vend plus de 1300€ (bien au dessus de la cote)... Et ca me fait mal de payer pour récupérer je préférais encore que ça soit l'assurance qui s'en charge...

broncos a écrit:

Tu peux effectivement les contacter pour leur signaler les faits. Ceci-dit, tu n'as plus aucun droit sur cette montre puisque légalement elle ne t'appartient plus...

Vu les délais et les montants en jeu, je doute que ton assurance ne s'intéresse vraiment à la chose...

Tu as bien deviné je viens de tel à l'assurance : "Envoyez nous le dossier mais a priori ca ne vaut pas le coup..."

achanonier a écrit:

Il la vend plus de 1300€ (bien au dessus de la cote)... Et ca me fait mal de payer pour récupérer je préférais encore que ça soit l'assurance qui s'en charge...

Puisque c'est déjà remboursé par l'assurance, le problème est réglé, vous n'avez plus aucun droit sur cet objet.
C'est à l'assurance de prendre langue avec lui si ça les intéresse de poursuivre.

Difficile de lui demander de rendre la montre en direct sans que l'assurance en soit informée, ce serait une escroquerie.
La moindre des choses serait de lui signaler qu'il propose un produit volé ? et ebay aussi...

Ou alors, lui proposer de lui revendre les papiers et la boîte

XavierO a écrit:

Ou alors, lui proposer de lui revendre les papiers et la boîte

lol...

blastula a écrit:

Puisque c'est déjà remboursé par l'assurance, le problème est réglé, vous n'avez plus aucun droit sur cet objet.
C'est à l'assurance de prendre langue avec lui si ça les intéresse de poursuivre.

Difficile de lui demander de rendre la montre en direct sans que l'assurance en soit informée, ce serait une escroquerie.
La moindre des choses serait de lui signaler qu'il propose un produit volé ? et ebay aussi...

C’est pour ça que j'ai contacté l'assurance pour mettre ça au dossier, mais ça me fait mal au cœur que personne ne fasse rien... ni la police ni l'assurance...

C'est fou cette histoire. Que la police ne fasse rien aussi d'ailleurs.

Si tu as été indemnisé, rachète-là non? C'est l'occasion ou jamais. Explique ton cas au vendeur, il fera peut-être un geste et la retirera des enchères pour te la vendre en direct à un prix honnête.

Par l'indemnisation, l'assureur est subrogé dans les droits de son assuré.

Il est donc effectivement devenu propriétaire du bien, si l'indemnisation porte effectivement sur la valeur de la montre volée.

L'action en revendication ou restitution du bien échappe à notre ami.

Mais celui-ci conserve le droit d'agir ou d'actionner l'action publique, et aussi de solliciter l'indemnisation des préjudices qui n'auraient pas été indemnisés par son assureur (préjudice materiel complémentaire, préjudice moral etc... sous réserve de prescription de l'action civile).

Pour le recel, le vendeur sur la baie peut en être l'auteur et poursuivi comme tel si:

- L'article 321-1 du Code pénal mentionne 5 actes, dont chacun suffit à lui seul à constituer le recel : la dissimulation, la détention, la transmission, le fait de faire office d'intermédiaire pour transmettre (C. pén., art. 321-1, al. 1) et, enfin, le fait de bénéficier du produit d'une infraction (C. pén., art. 321-1, al. 2).

Et:

- Il faut que leur auteur ait volontairement accompli l'acte en sachant qu'il portait sur des biens d'origine frauduleuse. En revanche, il n'est pas nécessaire qu'il ait été avisé de la nature et des circonstances de l'infraction d'origine (c'est en droit pénal l'élément moral d'une infraction que l'on démontre lorsque le détenteur a acquis le bien dans des conditions anormales, notament ... le fameux "tombé du camion")

La prescription de l'action publique commence à courrir lorsque le détenteur receleur se sépare du bien, et on considère que si plusieurs détenteurs recéleurs se sont succédés, le point de départ de la prescription contre tous est retardé au dernier détenteur.

- tu contactes le vendeur

- tu lui expliques que c'est un objet qui t'appartenait et qui a une valeur sentimentale

- tu attens sa réponse

ps / tu peux aussi lui filer le lien de ce topic

à suivre ...

Je pense que ni la police ni l'assurance ne se déplaceront compte-tenu de la valeur de l'objet.

A ta place, cela n'engageant que moi, je contacterais le vendeur, organiserais une réunion physique avec lui et à ce moment je lui exposerais ta problématique: que cet objet est volé et que tu peux lui racheter mais au prix de l'indemnité d'assurance....

my two cents....

bon... 9 ans après, vous considèrez le vendeur comme un receleur.

hors la montre a tourné probablement plusieurs fois dans un cycle vente-achat


objectiflune dit " la vente ou l'achat d'une chose que l'on sait issue d'un vol"
justement, rien ne dit que le vendeur savait que ...


combien n'ont pas déjà acheté une montre sans papiers sans boite de bonne foi?

il y a une petite chance que le vendeur soit le voleur
mais il y a de bien plus grandes chances que le vendeur soit un honnête passionné qui s'est fait refourguer une montre volée.

Dans le cas présent le vendeur est un pro avec un gros historique sur eBay.

En fonction de la réponse de son assurance, j'imagine que contacter ce vendeur et lui exposer l'ensemble des éléments en sa possession afin de racheter la montre à un prix raisonnable ne serait pas une mauvaise chose.

J'aimerais bien voir le parcours de la montre être remontée par des enquêteurs, si les faits initiaux ne sont pas prescrits.

Labrax1450 a écrit:

Mais celui-ci conserve le droit d'agir ou d'actionner l'action publique

Parce que tu crois vraiment que l'action publique va se mettre en branle pour des faits vieux de 8 ans et indemnisés?

Bon courage...

Moi, je vois les choses plutôt comme ça:

- tu laisses tomber et passe à autre chose...

Un point ne me semble pas anodin, si il rachète la montre, ne risque t-il pas d'avoir des problèmes à un moment ou un autre sachant qu'une plainte pour vol a été déposé et que l'assurance l'a indemnisé ?

gogo37 a écrit:

Disclaimer, je ne suis pas un expert de la chose, tout est à prendre avec des pincettes.

J'ai retrouvé un de tes premiers messages sur le forum, tu expliques que ton assureur ta indemnisé. J'imagine que c'est le même cas que pour une voiture, à partir du moment où ton assureur ta indemnisé c'est lui le nouveau propriétaire de la montre.

Il serait donc bon de te rapprocher de ton assureur. Peut-être aussi écrire au procureur de la république. De plus, les policiers ont certainement du enregistrer le numéro de la montre dans un fichier national des objets volés.

Surtout tiens nous informés de la suite stp.

Ce conseil est très juste. En acceptant l'indemnisation il autorise l'assureur à se subroger dans ses droits.
Contacte ton assureur achanonier, peut être qu'ils feront quelque chose, de toute façon légalement il n'y a que lui qui peut le faire.

MAIS, les "petites" archives en sinistre se gardent 6 ans, pas impossible qu'il te dise qu'il ait plus rien à porté de main...
De même il te sera possible de racheter à ton assureur ce bien.

Sinon contact le vendeur, prouve lui que tu as les papier d'époque, montre lui ton Pv de plainte de l'époque, qui sait, peut être qu'il te fera un bon prix (son prix d'achat) demande lui également comment il l'a eu... par contre si tu fais tout ça, tu es toi même hors la loi en achetant un bien que tu sais volé...

Edit: note pour plus tard, lire jusqu'au bout avant de répondre, d'autres l'ont fait aussi bien  

J'ai édité mon message précédent car effectivement il ne peux pas racheter ce bien déclaré volé...

Pas de soucis j'ai moi même édité

Il pourrait avoir un procès à cause de son propre dépôt de plainte et pour avoir avoir racheté sa propre montre..c'est beau la justice (j'ai bien fait de pas faire de droit moi )
Et du coup au procès l'accusé et la victime serait une seule et même personne et il devrait faire des allers retours entre les box pour se répondre à lui meme
Sinon blague à part vu que tu as été remboursé par l'assurance passe à autre chose..

Ludo888 a écrit:

Il pourrait avoir un procès à cause de son propre dépôt de plainte et pour avoir avoir racheté sa propre montre..c'est beau la justice (j'ai bien fait de pas faire de droit moi )
Et du coup au procès l'accusé et la victime serait une seule et même personne et il devrait faire des allers retours entre les box pour se répondre à lui meme
Sinon blague à part vu que tu as été remboursé par l'assurance passe à autre chose..

Au contraire si tu en avait fais tu comprendrais que l'assureur se subrogeant dans les droits de son assuré au moment de l'indemnisation, ce n'est plus lui a qui a été volé mais son assureur (raccourcis un peu simple, mais explicatif), du coup ce serait l'assureur propriétaire du bien, contre le receleur/acheteur.

Mais bon ça c'est sur le papier, dans les faits l'assureur n'ira pas, SAUF si après petite enquête il s'avère que le vendeur actuels à plusieurs bien volé à la revente, la ça pourrait aller plus loin...