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 TVA pour une expédition entre particuliers à l'étranger ?

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zewill
Tass2909
falky
titos
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titos
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titos


Nombre de messages : 650
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Date d'inscription : 05/11/2013

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MessageSujet: TVA pour une expédition entre particuliers à l'étranger ?    TVA pour une expédition entre particuliers à l'étranger ?  EmptyMar 3 Sep - 8:57

Bonsoir amis fameurs, 
J'envisage l'acquisition d'une montre à un particulier résidant en Suisse. 
Dois-je intégrer une taxe supplémentaire dans mon calcul pour le prix de la transaction, et si oui comment celle ci est appliquée ?
Prix neuf, prix de la déclaration de cession...?
Dans le cadre d'une revente (France ou étranger) future, nouvelle incidence à la douane ? 
Merci pour vos réponses.
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falky
Passionné de référence
falky


Nombre de messages : 3039
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MessageSujet: Re: TVA pour une expédition entre particuliers à l'étranger ?    TVA pour une expédition entre particuliers à l'étranger ?  EmptyMar 3 Sep - 9:25

Pour moi, occasion plus de TVA
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Tass2909
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Tass2909


Nombre de messages : 9770
Age : 31
Localisation : Strasbourg
Date d'inscription : 07/01/2016

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MessageSujet: Re: TVA pour une expédition entre particuliers à l'étranger ?    TVA pour une expédition entre particuliers à l'étranger ?  EmptyMar 3 Sep - 9:33

Sinon expédition depuis la France en lui demandant de passer la frontière. Mr. Green
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titos
Membre Hyper actif
titos


Nombre de messages : 650
Localisation : à l'ouest
Date d'inscription : 05/11/2013

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MessageSujet: Re: TVA pour une expédition entre particuliers à l'étranger ?    TVA pour une expédition entre particuliers à l'étranger ?  EmptyMar 3 Sep - 9:36

falky a écrit:
Pour moi, occasion plus de TVA
 Pardon falky, tu veux dire + ou plus (du tout)? 

Oui, j'ai bien pensé à demander l'expédition depuis la France mais je préfère anticiper au cas où c'est impossible
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zewill
Animateur Chevronné



Nombre de messages : 1460
Localisation : Bruxelles
Date d'inscription : 03/01/2011

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MessageSujet: Re: TVA pour une expédition entre particuliers à l'étranger ?    TVA pour une expédition entre particuliers à l'étranger ?  EmptyMar 3 Sep - 9:38

Il faudrait que tu regardes les spécificités.
Passé un certain montant de revenus, les transactions sont comptabilisées comme 'business' (par exemple si il vent une dizaine de montres par mois, c'est légitimement son travail.
Si a l'occasion il vend une montre usagée, d'après moi (vérifie!) non, aucune taxe en sus.
Achat en main propre vs vente sur internet, tout dépendra de ce qu'il mettra dans les documents d'exportation (jamais acheté depuis la suisse)
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Le temps retrouvé
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Le temps retrouvé


Nombre de messages : 959
Age : 67
Localisation : Normandie
Date d'inscription : 01/09/2017

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MessageSujet: Re: TVA pour une expédition entre particuliers à l'étranger ?    TVA pour une expédition entre particuliers à l'étranger ?  EmptyMar 3 Sep - 9:39

Si on achète une montre neuve à un revendeur suisse , je ne vois pas comment , si la montre est envoyée par  transporteur , on peut éviter de payer la différence entre la VAT suisse ( 7% ) et la TVA française ( le scandaleux 20 % ) ...


On peut aussi aller la chercher en Suisse et repartir avec , à son poignet ( chemises manches longues + veste ) Mr. Green Reste la question de la boite et papiers ... 


Pour une montre d'occasion , il faut carrément interroger les douanes françaises , pour éviter toute mauvaise surprise .

Ou aller la chercher , ce qui évitera toute mauvaise surprise supplémentaire à l'ouverture du paquet ....
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titos
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titos


Nombre de messages : 650
Localisation : à l'ouest
Date d'inscription : 05/11/2013

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MessageSujet: Re: TVA pour une expédition entre particuliers à l'étranger ?    TVA pour une expédition entre particuliers à l'étranger ?  EmptyMar 3 Sep - 9:54

OK merci à vous !
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S n o o p y
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S n o o p y


Nombre de messages : 11277
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Localisation : Lyon
Date d'inscription : 15/08/2011

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MessageSujet: Re: TVA pour une expédition entre particuliers à l'étranger ?    TVA pour une expédition entre particuliers à l'étranger ?  EmptyMar 3 Sep - 10:37

Si achat dans un pays hors de l'Union Européenne d'un bien neuf ou d'occasion, TVA + frais de douane à payer (environ 25 % pour les deux) pour tout montant supérieur à 45 € (de mémoire, à confirmer).
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plop
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plop


Nombre de messages : 6152
Localisation : Lyon
Date d'inscription : 05/03/2010

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MessageSujet: Re: TVA pour une expédition entre particuliers à l'étranger ?    TVA pour une expédition entre particuliers à l'étranger ?  EmptyMar 3 Sep - 10:40

https://forumamontres.forumactif.com/t200071-paiement-tva-si-montre-occasion

Et l'ami Broncos est un peu au courant de ces choses ... Wink
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phip_3l2
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phip_3l2


Nombre de messages : 3145
Date d'inscription : 06/11/2011

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MessageSujet: Re: TVA pour une expédition entre particuliers à l'étranger ?    TVA pour une expédition entre particuliers à l'étranger ?  EmptyMer 4 Sep - 5:18

Normalement toute valeur qui rentre en France est soumise à la TVA.... malheureusement... 

Donc la valeur qui sera marqué sur le colis x la TVA + les frais de dédouanement! Smile
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